Un revenu universel garanti, permettant à tous de «mener une existence digne». C’est ce que propose l’initiative «Pour un revenu de base inconditionnel», publiée mardi dans la Feuille fédérale. Si le texte ne fait que poser le principe et laisse au législateur le soin de régler le financement et le montant de ce revenu, ses promoteurs ont une idée précise de ce qu’ils envisagent: entre 2000 et 2500 francs par mois, «de quoi libérer chacun de l’obligation de travailler pour gagner sa vie», explique l’ancien vice-chancelier de la Confédération, Oswald Sigg, membre du Comité d’initiative. «Devoir travailler pour survivre est une injustice, affirme-t-il. Certains n’ont pas de travail, d’autres ne font pas ce qui leur plaît, sont surmenés, stressés. L’idée est de réduire cette injustice et d’augmenter pour tous les chances de faire ce qu’ils veulent.»
Saugrenue pour beaucoup, l’idée n’est pourtant pas nouvelle. Ebauchée au XVIe siècle par Thomas More dans son Utopie, elle est reprise par quantité de théoriciens à travers l’Histoire, de Condorcet – qui pose le principe d’un revenu inconditionnel et suffisant pour tous – au Prix Nobel d’économie Milton Friedman et son «impôt négatif», allocation fixe couplée à l’impôt sur le revenu.
Soutenu en Suisse notamment par le réseau BIEN-CH (Basic Income Earth Network), le revenu de base repose sur plusieurs arguments: en plus de découpler la couverture des besoins vitaux d’un travail rémunéré, il améliorerait l’efficacité de l’allocation des ressources – en se substituant pour partie à la galaxie des prestations sociales – et garantirait au citoyen l’autonomie de ses choix de vie. Cerise sur le gâteau, estime le réseau BIEN-CH, en «déconnectant les entreprises de leur obligation d’offrir des salaires suffisants», le revenu de base «flexibiliserait le marché du travail et engendrerait une nouvelle dynamique des activités économiques».
Problème: si chacun a droit à un minimum garanti, qui continuera de travailler? «Je ne pense pas que la collectivité travaillera moins, répond Oswald Sigg. Mais elle travaillera autrement, en accord avec les intérêts personnels et sociaux. Et ceux qui veulent gagner beaucoup continueront de travailler beaucoup.»
L’économiste vaudois Samuel Bendahan, socialiste, s’intéresse à l’idée depuis plusieurs années. Car selon lui, le revenu de base créerait «des incitations réelles»: «D’abord parce que de nombreuses études ont montré qu’on ne travaille pas pour l’argent mais par motivation intrinsèque, pour des causes ou pour des raisons sociales. Ensuite, parce que le revenu universel ferait disparaître les effets de seuil des prestations sociales. Actuellement, ceux qui sont à l’aide sociale et se remettent à travailler perdent le droit à certaines prestations. L’incitation au travail serait plus élevée avec un revenu universel. Enfin, si ce revenu était en place, plus personne n’accepterait les métiers ingrats. Cela obligerait donc l’économie à investir pour rendre ces métiers plus attractifs, ce qui rendrait plus juste le marché du travail.»
Samuel Bendahan prévient toutefois: «Il faut être conscient que cela modifierait drastiquement nos modes de fonctionnement. Avant de graver une telle idée dans la Constitution, il faut y avoir bien réfléchi. Parce que distribuer un tiers du PIB aux gens ne se fera pas sans augmenter massivement les impôts. De 30% aujourd’hui, la quote-part fiscale augmenterait au moins à 50%.» Faux, rétorquent les initiants: «Cela coûterait effectivement un tiers du PIB, soit environ 200 milliards, explique Oswald Sigg. Mais le revenu de base est en grande partie déjà financé si l’on réorganise l’Etat social, c’est-à-dire l’AVS, l’AI, etc. Et pour le reste, il y a plusieurs méthodes en discussion: hausse de la TVA, hausse de l’imposition des gros revenus et de la fortune, par exemple.» Des pistes auxquelles s’ajoutent d’autres possibilités, que les initiants ont détaillées dans un livre ad hoc*: une taxe sur les mouvements de capitaux, une taxe écologique, une réforme de l’impôt fédéral direct ou même la création de monnaie.
Le Comité d’initiative a 18 mois pour réunir 100 000 signatures et espérer que le peuple se prononce. Mais le principe d’un revenu de base fait déjà bondir les milieux économiques et leurs alliés “socialistes” aveuglés par leurs dogmes surannés et qui veulent protéger les abus des banquiers qui profitent des créations monétaires faites dans leur seul intérêt…
…*«Le financement d’un revenu de base inconditionnel», Ed. Seismo, Zurich, 2010.
Ou même la création de monnaie.
…I. L’Etat doit donc reprendre le contrôle de l’émission et du volume de la monnaie et du crédit. Il l’exercera par une commission indépendante jouissant de toute l’autorité voulue pour atteindre son but.
II. Les ressources matérielles de la nation représentées par la production constituent la base de la monnaie et du crédit.
III. En tout temps l’émission de la monnaie et du crédit devrait se mesurer sur le mouvement de la production de façon qu’un sain équilibre se maintienne constamment entre celle-ci et la consommation. Cet équilibre est assuré, partiellement du moins, par le moyen d’un escompte dont le taux varierait nécessairement avec les fluctuations mêmes de la production.
Pour des personnes courageuses et pour donner de la lumière aux “jouets” utilisés par certaines forces obscures.
-
François de Siebenthal: Paris. Journée “création monétaire”
desiebenthal.blogspot.com/…/paris-journee-creation-monetaire.html23 févr. 2012 – La création de monnaie de rien actuelle par le système bancaire est identique … François de Siebenthal: Création monétaire du néant à intérêts . … concis ou non, courtois et pertinents, même très critiques sont appréciés.
Vous avez partagé ce résultat. -
François de Siebenthal: Lettre à mon curé sur la “création monétaire …
desiebenthal.blogspot.com/2011/…/lettre-mon-cure-sur-la-creation.ht…25 oct. 2011 – Même la “vraie” Opus Dei, prélature “catholique”, l’a oubliée, quel …. La création de monnaie par les banques joue ici un rôle capital.
Vous avez partagé ce résultat. -
François de Siebenthal: Création monétaire du néant à intérêts …
desiebenthal.blogspot.com/…/creation-monetaire-du-neant-interets.ht…21 déc. 2010 – L’ÉTAT n’a PAS à payer d’intérêt sur l’argent qu’il est censé émettre LUI MÊME. Si vous aviez la création monétaire, auriez vous des dettes ?
Vous avez partagé ce résultat. -
François de Siebenthal: Inflation ? Comment la diminuer ? En tout …
desiebenthal.blogspot.com/…/inflation-comment-la-diminuer-en-tout....7 déc. 2011 – La création de monnaie de rien actuelle par le système bancaire est … de sa propre monnaie, qu’il peut émettre lui-même, sans intérêt?
-
François de Siebenthal – Blogger-Index
23 févr. 2012 – La création de monnaie de rien actuelle par le système bancaire est …. Précédents en 2009Cette saisie de faux titres américains, même si elle …
Vous avez partagé ce résultat sur Blogger. · 31 janv. 2012 -
François de Siebenthal – Blogger-Index
23 déc. 2011 – Dans les grandes communes, il y a même des machines à lecture ….. La création de monnaie de rien actuelle par le système bancaire est …
Vous avez partagé ce résultat sur Blogger. · 23 févr. 2012 -
la résistance aux corruptions – Compendium – Vix pervenit, les …
Texte à méditer : La monnaie ex nihilo …est identique … à la monnaie des faux monnayeurs. … + Hommage au Professeur Jean de Siebenthal …. Le pire vol, celui de la création monétaire par des banquiers sans scupules. … Nous y avons même adjoint un prélat qui est docteur en droit civil et canonique, et qui a longtemps …
Vous avez partagé ce résultat. -
François de Siebenthal RSS
Il vient de la production des robots et de la création . ….. Et dans le même rayon, on relève la présence du collège de la Sallaz et de la petite école de …
Vous avez partagé ce résultat sur Blogger. · 31 janv. 2012 -
Crédit social – Wikipédia
… pas sur la monnaie réelle, mais la monnaie-dette (création de la monnaie avec … donnée est moins important que les prix générés dans cette même période, …
-
Re: Taux d’intérêt et création monétaire – Les grands débats thomistes
Auteur: François de Siebenthal (—.adslplus.ch) … Il faut aussi savoir que la création monétaire (masse monétaire plus grande que les stocks d’or) …. à l’époque, il parle de prêter deux fois la même chose, or on prête plus de 100 fois la même …
2012-0747 3905
Publications des départements et des offices
de la Confédération
Délai imparti pour la récolte des signatures: 11 octobre 2013
Initiative populaire fédérale
«Pour un revenu de base inconditionnel»
Examen préliminaire
La Chancellerie fédérale suisse,
après examen de la liste de signatures présentée le 14 mars 2012 à l’appui de
l’initiative populaire fédérale «Pour un revenu de base inconditionnel»,
vu les art. 68 et 69 de la loi fédérale du 17 décembre 1976 sur les droits politiques1,
vu l’art. 23 de l’ordonnance du 24 mai 1978 sur les droits politiques2,
décide:
1. La liste de signatures à l’appui de l’initiative populaire fédérale «Pour un
revenu de base inconditionnel», présentée le 14 mars 2012, satisfait, quant à
la forme, aux exigences de la loi; elle contient les indications suivantes: le
canton et la commune politique où le signataire a le droit de vote, le titre et
le texte de l’initiative ainsi que la date de sa publication dans la Feuille
fédérale, une clause de retrait, la mention selon laquelle quiconque se rend
coupable de corruption active ou passive relativement à une récolte de signatures
(art. 281 CP3) ou falsifie le résultat d’une récolte de signatures à
l’appui d’une initiative populaire (art. 282 CP) est punissable, ainsi que les
noms et adresses d’au moins sept, mais pas plus de 27 auteurs de l’initiative.
L’Assemblée fédérale ne se prononcera sur la validité de l’initiative que
lorsque celle-ci aura abouti.
2. L’initiative populaire peut être retirée par une décision prise à la majorité
absolue des auteurs suivants:
1. Gabriel Barta, rue du Lièvre 3, 1227 Les Acacias
2. Daniel Häni, Gerbergasse 30, 4001 Basel
1 RS 161.1
2 RS 161.11
3 RS 311.0
Initiative populaire fédérale
3906
3. Christian Müller, Einfangstrasse 16, 8203 Schaffhausen
4. Ursula Piffaretti, Bundesstrasse 1, 6300 Zug
5. Ina Praetorius, Kirchenrain 10, 9630 Wattwil
6. Franziska Schläpfer, Haslerstrasse 9, 8003 Zürich
7. Oswald Sigg, Wasserwerkgasse 33, 3011 Bern
8. Daniel Straub, Augustinergasse 6, 8001 Zürich
3. Le titre de l’initiative populaire fédérale «Pour un revenu de base inconditionnel
» remplit les conditions fixées à l’art. 69, al. 2, de la loi fédérale du
17 décembre 1976 sur les droits politiques.
4. La présente décision sera communiquée au comité d’initiative, Initiative
populaire fédérale «Pour un revenu de base inconditionnel», Postfach,
8021 Zürich et publiée dans la Feuille fédérale du 11 avril 2012.
27 mars 2012 Chancellerie fédérale suisse:
La chancelière de la Confédération, Corina Casanova
Initiative populaire fédérale
3907
Initiative populaire fédérale
«Pour un revenu de base inconditionnel»
L’initiative populaire a la teneur suivante:
La Constitution4 est modifiée comme suit:
Art. 110a (nouveau) Revenu de base inconditionnel
1 La Confédération veille à l’instauration d’un revenu de base inconditionnel.
2 Le revenu de base doit permettre à l’ensemble de la population de mener une
existence digne et de participer à la vie publique.
3 La loi règle notamment le financement et le montant du revenu de base.
4 RS 101
Initiative populaire fédérale
3908
https://docs.google.com/document/d/1F_v6q2Aw6gtBv39e7pqx2LmlOsfEk-Y-JgVoEo0jOYU/edit
Article 104 du traité de Mastricht :
1. Il est interdit à la BCE et aux banques centrales des États membres, ci-après dénommées “banques centrales nationales”, d’accorder des découverts ou tout autre type de crédit aux institutions ou organes de la Communauté, aux administrations centrales, aux autorités régionales ou locales, aux autres autorités publiques, aux autres organismes ou entreprises publics des États membres; l’acquisition directe, auprès d’eux, par la BCE ou les banques centrales nationales, des instruments de leur dette est également interdite.
Sarkozy veut des guerres, même avec l’Iran. ( sérieux risque de guerre mondiale…).
Principes inversés, notamment celui de subsidiarité.
Selon l’article 3 B du Traité de Maastricht, “dans les domaines qui ne relèvent pas de sa compétence exclusive, la Communauté n’intervient, conformément au principe de subsidiarité, que si et dans la mesure où les objectifs de l’action envisagée ne peuvent être réalisés de manière suffisante par les Etats membres et peuvent donc, en raison des dimensions et des effets de l’action envisagée, être mieux réalisés au niveau communautaire”.
En vérité, cet énoncé du principe de subsidiarité en pervertit gravement le sens et la portée.
– D’une part, il substitue au principe de subsidiarité, tel que l’expose authentiquement la doctrine sociale de l’Eglise (ne pas retirer aux particuliers ni aux groupements d’ordre inférieur les fonctions qu’ils sont capables de remplir par eux-mêmes), un principe d’efficacité selon lequel la Communauté européenne s’arroge le droit d’intervenir dans tous les domaines où elle estime pouvoir mieux faire que les Etats membres, centralisant toutes les compétences qu’elle juge plus efficace d’exercer au niveau européen.
– D’autre part, l’esprit comme la mise en oeuvre du Traité comportent le risque d’une véritable inversion du principe de subsidiarité. Alors que ce principe, rappelait Marcel Clément dans un article de “L’Homme nouveau”, “signifie que chaque corps intermédiaire – famille, école, entreprise, commune – demeure maître de ses décisions dans tous les domaines où il peut en assumer la responsabilité, le ministre Roland Dumas explique ce principe en soutenant que “la CEE présidée par Jacques Delors délègue aux Etats membres”.
La subsidiarité devient non plus soutien apporté par l’autorité supérieure en cas d’impuissance de l’autorité inférieure, mais délégation souveraine arbitrairement consentie par l’Etat supranational. La délégation de pouvoir par la volonté concessive du supérieur, c’est exactement la subsidiarité à l’envers” (28).
http://www.serviam.net/dossierprotect/salondelecture/subsidiaire.html
Nous comptons donc sur votre engagement personnel dans la récolte de signatures. Envie de nous aider et de contribuer à ce que d’ici 5 ans environ, les Suissesses et Suisses puissent se prononcer sur un revenu de base, qui permettra une liberté et sécurité réelle pour toutes et tous, sans condition ?!
Participe à la campagne visuelle, en donnant ta photo pour le casting : https://www.facebook.com/events/240839869347862/
Envoie-nous un e-mail à info@bien-ch.ch !
Faites aimer notre page fb autour de vous : www.facebook.com/Pour.1Revenu.inconditionnel.de.base
Merci !

Les enjeux du revenu de base.
Un pour tous, tous pour un.
L’idée est simple: Chaque personne vivant dans cette société reçoit inconditionnellement 2500 francs chaque mois. Riche ou pauvre, en santé ou malade, actif ou chômeur, peu importe. Le revenu de base est payé individuellement à chacune et chacun.
L’économie suisse est l’histoire d’un succès ayant apporté la prospérité aux habitants du pays. Ce succès a un revers: de plus en plus de personnes sont sous pression sur leur lieu de travail, les licenciements sont à l’origine d’angoisses existentielles. Les chômeurs de longue durée sont marginalisés. Il est temps d’organiser notre société plus intelligemment: Il s’agit de transformer l’énorme potentiel économique de la Suisse en qualité de vie.
Pourquoi travaillons-nous?
Lorsqu’on parle de «travail» beaucoup de personnes pensent « activité lucrative ». Cependant, de nombreuses autres formes de travail sont nécessaires au bon fonctionnement de notre société, comme par exemple les travaux ménagers et familiaux non payés, souvent effectués par les femmes. Beaucoup de personnes sont actuellement actives bénévolement, sans rémunération. Avec le revenu de base inconditionnel, cela devient possible à plus grande échelle. Le revenu de base crée des plages de liberté pour les gens: plus de formation, de temps à consacrer aux tâches familiales et plus de travail « utile ». En outre, l’attrait financier d’une activité lucrative est maintenu.
Comment cela est-il financé?
Le revenu de base inconditionnel n’est pas envisagé comme argent supplémentaire. C’est une partie du revenu actuel existant. Aujourd’hui, chacune et chacun a déjà une forme de revenu quelconque, faute duquel on ne peut pas vivre. Le revenu de base est un mécanisme rendant un revenu à la hauteur de 2500 francs inconditionnel. Afin que ce montant socle soit inconditionnel, un mécanisme financier est nécessaire. On pourrait par exemple envisager un impôt sur la consommation et surtout une nouvelle manière de créer lesmasses monétaires pour le bien de tous.
Liberté et responsabilité
La Suisse a fait de bonnes expériences avec l’AVS. Le revenu de base inconditionnel y est lié. Chaque humain devrait pouvoir vivre dans la dignité. Chaque humain devrait avoir un droit de décision sur sa vie. Cela correspond à l’élan initial des Confédérés vers l’indépendance. Les humains s’octroient mutuellement le revenu de base et se transmettent ainsi liberté et responsabilité.
Car la liberté n’est pas état, mais action.
2
http://desiebenthal.blogspot.com/2011/05/pour-un-capital-social-local-le.html
http://pavie.ch/articles.php?lng=fr&pg=711
http://www.union-ch.com/file/Speeches_and_workshops_of_the_03_04_.pdf
Comment créer et partager les surplus:
https://docs.google.com/viewer?a=v&pid=explorer&chrome=true&srcid=1Kxlo32UKwGx0fVhNYmkul1mr0oKs6RyIIdzKOUAlcWVv6n83Z-Cnr8lc-EHs&hl=fr
Avec mes meilleurs voeux notamment pour une bonne santé
Une bonne idée reçue. A l’origine de tout message, il y a un homme ou une femme, qui a pris le temps et la peine de nous écrire. Il nous est très agréable de lui confirmer l’avoir bien reçu. Autrefois, cela se faisait par une poignée de main ou un sourire de remerciement.
François de Siebenthal
Economiste MBA HEC Lausanne et lic. és sc. iur.
14, ch. des Roches
CH 1010 Lausanne
Suisse, Switzerland
http://apps.facebook.com/causes/292012/64515042?m=200ef49e
Admiration.
http://www.union-ch.com/file/portrait.wmv
Krach ? Solutions…
Local Exchange Systems in 6 languages
www.easyswap.org
http://pavie.ch/?lng=en
http://michaeljournal.org
http://desiebenthal.blogspot.com/
00 41 21 616 88 88
021 616 88 88 FAX: 616 88 81
http://m-c-s.ch et www.pavie.ch
http://ktotv.com/
Please, subscribe to be kept informed.
Un abonnement nous encourage. Pour la Suisse, 5 numéros par année de 16 pages par parution: le prix modique de l’abonnement est de 16 Sfr.- par année (envois prioritaires)
Nous vous prions de nous envoyer votre adresse postale pour l’abonnement au journal.
http://www.michaeljournal.org/abonnement.htm
merci.
www.familiaplus.com
à faire circuler largement, merci, le monde est déjà meilleur grâce à ce simple geste de solidarité.