Véritable démocratie

Du nouvel esprit des lois et de la monnaie
Les moyens d’une véritable démocratie

Préface

« Par essence, la création monétaire ex nihilo que pratiquent les banques est semblable, je n’hésite pas à le dire pour que les gens comprennent bien ce qui est en jeu ici, à la fabrication de monnaie par des faux-monnayeurs, si justement réprimée par la loi. Concrètement elle aboutit aux mêmes résultats. La seule différence est que ceux qui en profitent sont différents. »

Maurice Allais, Prix Nobel de Sciences Économiques 1988

« Celui qui contrôle le volume de la monnaie dans notre pays est maître absolu de toute l’industrie et tout le commerce… et quand vous réalisez que le système entier est très facilement contrôlé, d’une manière ou d’une autre, par une très petite élite de puissants, vous n’aurez pas besoin qu’on vous explique comment les périodes d’inflation et de déflation apparaissent. »

James A. Garfield, président des Etats-Unis, assassiné en 1881

« Ainsi notre moyen national d’échange est maintenant à la merci des transactions de prêts des banques, qui prêtent, non pas de l’argent, mais des promesses de fournir de l’argent qu’elles n’ont pas. »

Irving Fisher, économiste et auteur

« Le système bancaire moderne fabrique de l’argent à partir de rien. Ce processus est peut-être le tour de dextérité le plus étonnant qui fut jamais inventé. La banque fut conçue dans l’iniquité et est née dans le pêché. Les banquiers possèdent la Terre. Prenez la leur, mais laissez-leur le pouvoir de créer l’argent et en un tour de mains ils créeront assez d’argent pour la racheter. Otez-leur ce pouvoir, et toutes les grandes fortunes comme la mienne disparaîtront et ce serait bénéfique car nous aurions alors un monde meilleur et plus heureux. Mais si vous voulez continuer à être les esclaves des banques et à payer le prix de votre propre esclavage laissez donc les banquiers continuer à créer l’argent et à contrôler les crédits. »

Sir Josiah Stamp, Directeur de la Banque d’Angleterre 1928-1941 (Réputé 2e fortune d’Angleterre à cette époque)

« Le moyen le plus sûr de renverser un ordre social existant consiste à corrompre la monnaie. »

Lénine

« Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l’insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré et le plus indispensable des devoirs. »

Art. 35 Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1793

« Outre ces objectifs pratiques, les puissances du capitalisme financiers poursuivaient un but d’une ampleur autrement plus vaste, rien de moins que de créer, en des mains privées, un système mondial de contrôle financier capable de dominer le système politique de chaque pays ainsi que l’économie mondiale dans son ensemble. Ce système devait être contrôlé sur un mode féodal par les banques centrales agissant de concert dans le monde, au travers d’accords secrets conclus à l’occasion de fréquentes rencontres privées ou conférences. L’apex du système devait être constitué par la Banque des Règlements Internationaux sise à Bales en Suisse, une banque privée possédée et contrôlée par les banques centrales du monde qui seraient elles-mêmes des corporations privées. Chaque banque centrale, dans les mains d’hommes tels que Montagu Norman de la Banque d’Angleterre, Benjamin Strong de la Banque de la Réserve Fédérale de New-York, Charles Rist de la Banque de France, et Hjalmar Schacht de la Reichsbank, cherchaient à dominer son gouvernement par ses capacités à contrôler les prêts au Trésor, à manipuler les cours des changes, à influencer le niveau de l’activité économique dans le pays, et à influencer des politiciens coopératifs par de conséquentes récompenses dans le monde des affaires. »

Page 324/1367 Tragédie et Espoir, 1966, Carol Quigley

En ce XXIème siècle commençant, et depuis une génération, soit depuis une petite trentaine d’années, les peuples du monde, stupéfaits et désorientés, découvrent, et réalisent à présent le raz de marée de la « barbarie financière » qui menace aujourd’hui d’emporter toutes les civilisations de l’histoire humaine, et même les plus anciennes et les plus fécondes.

En effet, depuis les « dérèglementations » financières, et l’essor de la « globalisation » des marchés, de la fin des années quatre-vingt, la financiarisation internationale s’est emparée progressivement de toutes les économies du monde, étendant sans cesse la tyrannie de l’exclusivité de la « logique comptable ». Et partout dans le même temps la « financiarisation » s’immisce désormais toujours plus loin dans l’intimité des rapports humains, bouleversant maintenant les normes culturelles et juridiques des sociétés en imposant, partout et de plus en plus rapidement, la réification toutes les valeurs humaines.

Chacun reste pétrifié devant l’irruption soudaine d’un tel phénomène qui semble irrésistible, autant qu’inédit dans l’histoire de l’humanité, dans l’incapacité ni d’en percevoir la nature profonde ni d’en appréhender les mécanismes cachés.

Il est vrai qu’au cœur de cette catastrophe civilisationnelle, se cachent la monnaie et la finance, lesquelles constituent l’objet de réflexion sans doute le plus paradoxal, comme le plus subtil, du champ de la pensée économique et de son histoire, quand, pour la plupart d’entre nous, ses aspects paradoxaux l’enveloppent d’un profond mystère.

C’est ce mystère qu’éclaire et dissipe l’ouvrage que le lecteur va lire ici : en une centaine de pages écrites d’une prose dense autant que précise, une juriste spécialisée en droit fiscal s’est jointe à un banquier spécialiste des opérations financières pour lui fournir les clés qui lui ouvrent la vision claire de sa nature comme de l’ampleur de sa portée.

On sait bien depuis Aristote que l’homme est un animal social : c’est-à-dire que c’est par les rapports de toute nature qu’il ne cesse d’entretenir avec ses congénères qu’il peut s’épanouir, se construire et organiser sa vie.

Or les fouilles et recherches archéologiques nous précisent que c’est dès le néolithique que les premières sociétés humaines agricoles se sont organisées dans la vallée de l’Indus et en Mésopotamie (Sumer, Akkadie), puis dans la vallée du Nil, pour y fonder, autour de la pratique du signe écrit et symbolique, les premières cités et les premières civilisations.

Les données archéologiques nous révèlent aujourd’hui que celles-ci entretenaient entre elles, voici cinq millénaires déjà, des échanges commerciaux complexes et sophistiqués, qui transcendaient toutes pratiques de troc. Elles nous enseignent en outre que les scribes, et maîtres de l’écriture, étroitement associés au palais et au temple, c’est-à-dire aux pouvoirs en place, esquissaient déjà sur leurs tablettes les principes de la comptabilité, et des futures pratiques financières (Nihil novi sub sole selon le célèbre adage tiré de l’Ecriture biblique).

C’est au sein de ces grands bassins fluviaux que virent le jour, avec les cités et les premières écritures et mythologies, les premières esquisses des notions d’état, de coutumes et de lois, capables d’organiser la stabilité des rapports entre les membres de ces sociétés et de leur conférer leur sens. Et c’est aussi dans ces premières sociétés qu’apparurent les moyens d’organiser et de faciliter des échanges commerciaux de plus en plus complexes, ce qui constitue déjà le propre, comme on sait, de la fonction primordiale que l’on attribue à la monnaie, alors que les premières monnaies métalliques ne seraient apparues qu’au sixième siècle av JC en Anatolie (électrum, argent, or).

En fait, l’archéologie, comme l’histoire, nous enseignent donc que dès l’origine, c’est de l’organisation même de la cité, de sa mythologie et de ses lois et coutumes qu’ont émergé les procédés comptables, sanctionnés par des scribes spécialisés, qui ont de mieux en mieux rempli les trois fonctions qu’Aristote attribue traditionnellement à la monnaie : unité de compte (mesure normée), réserve de valeur (car constituant un étalon de valeur) et vecteur d’échange ou moyen de paiement.

Ce constat suggère déjà que la pérennité des sociétés humaines exige l’intrication intime de l’Etat, des lois et de la monnaie.

Et c’est précisément en partant de ces conclusions les plus récentes de l’archéologie que nos auteurs décryptent la catastrophe civilisationnelle, en passe aujourd’hui nous submerger, en offrant d’abord au lecteur les moyens d’en percevoir la nature (la tentative d’instaurer une dictature universelle post-humaine) et d’en prendre la mesure de la portée, pour énoncer ensuite les principes nécessaires pour la conjurer.

Il faut en effet réaliser que la dialectique, souvent secrète et parfois tumultueuse, entre pouvoir et monnaie-finance n’a jamais cessé depuis l’Antiquité de se loger au cœur de l’Histoire des sociétés.

Cependant jusqu’à la Renaissance, époque des grandes découvertes et naissance des sciences positives, l’empreinte universelle des mythologies et des religions sur les esprits oignait d’une transcendance le pouvoir politique en l’associant à la divinité. Or c’est cette même transcendance qui assurait ainsi la pérennité de sa prééminence sur le pouvoir économique et financier, stabilisant la domination du « fait politique » sur le « fait économique », et communément celle du Roi sacré sur le banquier : le Roi battait monnaie et rendait la Justice, étant lui-même source de droit.

Mais c’est à partir de la Réforme protestante des Tudors, qu’au XVIIème siècle la puissance discrète des familles commerçantes et financières de la City de Londres a pu orienter les deux révolutions anglaises qui ont bouleversé depuis lors le système politique de l’Angleterre en promouvant le parlementarisme britannique, fondé sur l’élection, c’est-à-dire sur son financement, pour déboucher en 1694 sur la fondation de la Banque d’Angleterre, banque centrale privée, soumise à leurs intérêts, émettant la monnaie au nom du Roi, c’est-à-dire fondée sur la puissance publique.

Cette date marque l’avènement historique, diffusé à partir du monde anglo-saxon d’abord en France puis de plus en plus largement dans le monde, d’un basculement dynamique du rapport entre le politique et le financier, l’emprise du second sur le premier, d’abord discrète et masquée, sinon secrète, ne cessant depuis lors de s’affirmer avec toujours plus d’assurance.

Cette assurance est devenue aujourd’hui à la stupéfaction des peuples médusés, une arrogance publique, impérative se voulant universelle.

Et c’est à bon droit que l’on peut actuellement voir dans l’Union Européenne actuelle, juridiquement née en 1992 de la mutation discrète à Maastricht de l’ancienne Communauté Economique Européenne, le modèle d’un prochain gouvernement mondial ou Nouvel Ordre Mondial annoncé, la tentative d’instaurer l’utopie mortifère d’une construction humaine d’où le « fait politique » aurait disparu au profit du seul « fait économique et financier », entièrement et universellement soumis dès lors à une logique comptable formelle et exclusive.

Avec perspicacité les auteurs ont relevé qu’alors que le Consul à Vie Bonaparte avait, quelques mois avant son sacre impérial, promulgué son célèbre Code Civil de 1804 (qualifié plus tard par le doyen jean Carbonnier de « Constitution civile des Français »), l’Empereur Napoléon n’hésitait pas, trois ans plus tard en 1807 alors même que, dans sa lutte contre la thalassocratie financière et commerciale de Londres, il s’efforçait de verrouiller le Blocus du continent européen, à édicter son Code de Commerce de 1807 ouvertement dérogatoire de bien des principes de son Code Civil, engageant ainsi l’évolution funeste qui débouche aujourd’hui sur une véritable inversion des normes de droit.

Nos auteurs nous démontrent en effet comment et à quel point une inversion aussi fondamentale entre le « fait politique » et le « fait économique et financier » affecte les fondements mêmes de toute vie humaine en société, en bouleversant les notions premières du droit et des lois : le droit naturel s’effaçant désormais alors que le droit civil, le droit de propriété et le droit des contrats se soumettent de plus en plus intimement aux principes du droit commercial et financier interprété selon les seules pratiques des juristes anglo-saxons : là où par exemple de Code civil français de 1804 distinguait les droits réels, exercés sur les biens exclusivement, tels les droits de propriété, des droits personnels et le droit des obligations régissant les rapports entre personnes, les nouvelles normes juridiques communautaires qui traduisent les notions juridiques commerciales et financières anglo-saxonnes, introduisent désormais la conception perverse anglo-saxonne de « propriété économique » axée autour des pratiques commerciales.

Ce concept dévastateur qui viole les principes fondamentaux du droit romain, accorde une sorte de droit de propriété pratique, voire prioritaire, à un agent qui finance, qui exploite, entretient, ou qui traite, un bien, peu importe par ailleurs son réel propriétaire juridique nominal.

Ce principe fait écho au célèbre aphorisme que le vieux John Rockefeller the first, le fondateur de la célèbre compagnie pétrolière Standard Oil, avait placé au-dessus de son bureau personnel à la suite de sa sentence « Competition is a Sin ! » : « Owning is nothing, only matters managing !°». C’est donc là une manière de voir dont les plus riches anglo-saxons avaient éprouvé tout l’intérêt potentiel depuis longtemps déjà.

Cette conception juridique selon laquelle les biens n’appartiendraient plus à leurs propriétaires nominaux, constitue en effet le « cheval de Troie » permettant d’imposer dans les pays de droit écrit, le droit anglo-saxon, lequel historiquement a été développé par les détenteurs du pouvoir économique et pour leurs intérêts bien compris.

C’est de la prééminence de ce concept que dérivent ainsi les pratiques de LBO devenues si communes, qui permettent aujourd’hui de dépecer les industries et entreprises de pays entiers, et, sans grands risques pour leurs acquéreurs à crédit acoquinés avec des banques complices, de « les vendre à l’encan par appartements ».

Pour le secteur bancaire dans l’Union Européenne c’est sur ce même principe juridique délétère anglo-saxon que les banques s’appuient pour prétendre avoir désormais le droit, en cas d’urgence, de se refinancer directement en se servant elles-mêmes sur les comptes de leurs clients (Bail-in).

Ainsi, un à un, sont estompés puis abolis, de facto dans la jurisprudence, puis de jure au travers de l’énoncé de nouvelles normes juridiques, les grands principes généraux du droit, que ce soient ceux du droit de propriété, du droit des contrats, voire même les notions fondamentales d’où ils sont issus : par exemple celles qui permettent de définir les normes juridiques qui recouvrent le concept (d’origine économique) d’« entreprise », devenues de plus en plus étrangères à toute notion d’utilité sociale, à mesure que s’efface par ailleurs la notion fondamentale d’« affectio societatis » du droit romain d’où elles procédaient jusqu’alors.

Depuis l’an 2000 en outre, les normes comptables anglo-saxonnes sont en outre universellement imposées dans les échanges internationaux, les normes financières du système IFRS anglo-saxon (International Financial Reporting Standards), évinçant désormais les anciennes normes du système international IAS (International Accounting Standards) des enceintes internationales concernées. Générées à leur profit exclusif par les plus grands détenteurs privés actuels de capitaux, ces nouvelles règles, nous précisent nos auteurs, profitent bien entendu en priorité aux groupes et entreprises multinationales

La notion de « juste prix », devenue « fair value », véhiculée par ces normes, induit, par exemple, de manière structurelle une insécurité sur la valeur des actifs composant le bilan des entreprises, générant dès lors une perte de confiance et une insécurité endémique de nature à nuire à l’échange de biens et services, et à fragiliser les établissements, en sorte qu’ils deviennent plus aisément vulnérables à des opérations de LBO (cf. supra). Sous la domination des concepts et pratiques anglo-saxonnes se renforce sans cesse ainsi la cohérence d’un véritable nouveau « droit de prédation ».

Et, comme les auteurs nous l’expliquent également, cette même confusion juridique criminelle anglo-saxonne entre droits réels des personnes sur les biens et droits personnels obligataires sur les personnes, débouche à présent sur la barbarie ultime de l’appropriation du vivant (brevets sur les semences et sur les produits de la nature) et de la commercialisation du corps humain, voire bientôt des personnes, ouvrant désormais toutes grandes les portes juridiques aux pires délires du Trans humanisme.

En effet ce concept anglo-saxon de « propriété économique » transposé en droit positif infère d’ores et déjà l’avènement légal du principe d’accaparement, et tandis qu’il rend appropriable la relation humaine (le lien contractuel), il tend à réinstaurer juridiquement le système de l’esclavagisme : avec l’avènement de cette conception juridique perverse, l’esclavagisme financier de fait est en voie d’être bientôt consacré en esclavagisme de droit, juridiquement acté, des corps.

Nos auteurs, ayant souligné que l’archéologie et l’histoire obligent à constater dans toutes les sociétés humaines organisées l’intrication inévitable et permanente entre les fonctions du pouvoir politique, de la loi et l’organisation des échanges économiques, font observer à cet égard que, contrairement aux idées communément reçues, les principes des fonctions comptables et financières ont en réalité largement précédé, l’apparition des premières monnaies métalliques.

Ils dénoncent ainsi l’un des fondements historiques fallacieux de la pensée monétaire libérale classique, héritée depuis les XVIIème et XVIIIème siècle des conceptions des grands auteurs libéraux britanniques, pour la plupart en fait très proches de la célèbre East Indian Company financée par la City de londres : les auteurs libéraux, stipendiés à un titre ou à un autre du pouvoir économique, ont en effet depuis lors inventé et répandu la fable selon laquelle la monnaie aurait été instituée en remplacement du troc, dans le but réel de justifier le transfert de l’émission monétaire de l’Etat aux banques privées, en niant par la même occasion le fait que l’existence de toute monnaie est d’abord la conséquence d’une décision et d’un acte de la puissance publique.

Selon la démonstration de nos auteurs en effet, la monnaie est, dans son essence, même une institution publique, réalisant un service collectif de facilitation des échanges commerciaux et économiques, par l’exercice de la puissance publique, laquelle est seule chargée de la gestion et de la pérennité de la vie commune. Aussi, alors que la monnaie demeure avant tout médiatrice des échanges, bien au-delà du type de matérialisation du signe monétaire lui-même, sa valeur propre intrinsèque n’est constituée que par son utilité sociale (valeur du service rendu à la collectivité).

Selon cette même logique la monnaie n’est donc pas un bien économique, mais un service collectif : valeur intrinsèquement sociale et non pas valeur économique, par nature elle ne doit donc pas être susceptible de l’accaparement, alors que c’est elle-même qui établit la mesure de la valeur socialement reconnue des biens et services échangés dans la société.

Base de la régulation des échanges par sa nature propre, la monnaie s’est historiquement incarnée selon divers avatars matériels du signe monétaire, par lesquels seules les populations en ont la connaissance : hypnotisées exclusivement par son support matériel et concret, elles sont restées impuissantes à appréhender la nature abstraite de la monnaie, d’où leur désarroi devant ce qu’elles perçoivent comme une sorte de mystère.

Si longtemps incarné par des métaux précieux, le signe monétaire n’a en effet pas manqué d’être totalement confondu avec eux, avec l’or en particulier, dans les mentalités. Et comme l’or, outre la faculté d’organiser la validation des échanges en tant qu’incarnant un signe monétaire, constitue en tant que métal précieux un bien économique ayant par lui-même une valeur propre intrinsèque, les populations ont toujours eu tendance à considérer la monnaie comme constituant par elle-même un bien économique, en dépit de sa nature profonde de service collectif (méta ou supra-économique) qu’elles ne peuvent percevoir. Ainsi considérer la monnaie comme un « bien économique » conduit-il à nier et à détruire sa nature première de régulatrice des échanges, jusqu’à ébranler aujourd’hui à leur base les sociétés humaines.

Née en fait dans le secret des écritures comptables en partie double, la monnaie émane aujourd’hui universellement des banques privées, sous la forme de signes monétaires revêtus de la puissance publique, constitués d’une double face créance-dette à l’égard de ces banques. Les monnaies sont ainsi devenues désormais ce que les économistes désignent sous le terme de « fiat-monnaies », ou monnaies créées ex nihilo, soit de purs vecteurs mathématiques juridiques comptables que l’un des auteurs, le financier Jean Remy, appelle la « monnaie structurale », qu’il présente dans la dernière partie du présent essai, et dont il explicite plus précisément les modalités de fonctionnement dans son ouvrage du même nom.

A mesure que le rôle des financiers s’est affirmé dans la société, la législation anglo-saxonne s’est également ingéniée depuis le XVIIIème siècle à défendre toujours plus efficacement leur anonymat, selon le concept juridique britannique de Privacy, ou préservation de la vie privée.

C’est cette même approche formelle et juridique qui a permis l’instauration et la multiplication des paradis fiscaux actuels, dont une cinquantaine sont intimement liés à la seule City de Londres, préservant férocement l’anonymat des donneurs d’ordre financiers, tout en organisant l’impunité de l’évasion fiscale aujourd’hui générale des grandes compagnies internationales et financières.

De même c’est du droit néerlandais et anglo-saxon qu’est issu le concept juridique de trust. Ces institutions juridiques en matières commerciale et financière, opposent aujourd’hui le secret et l’anonymat des acteurs, des donneurs d’ordre, voire de leurs acquisitions matérielles, les plus impénétrables aux enquêteurs officiellement chargés de lutter contre les trafics criminels qui désorganisent et déchirent les sociétés contemporaines.

Cependant, c’est aujourd’hui, alors même que les législations ne cessent de verrouiller plus hermétiquement l’anonymat, la sécurité et l’impunité des donneurs d’ordre financiers, que des campagnes médiatiques cherchent, au nom de la « lutte contre le financement du terrorisme », à faire accepter par les populations de l’Union Européenne le principe de ce que l’on nomme la disparition du « cash », ou suppression de l’argent liquide, lequel permet l’anonymat de leurs paiements aux utilisateurs de la monnaie, toutes leurs transactions étant dès lors numérisées, informatisées et centralisées.

Qui ne voit l’extraordinaire régression des libertés publiques qui serait ainsi imposée aux populations, si une telle extravagante proposition devait être appliquée ? Cette tentative même de l’imposer devrait être de nature à sonner le tocsin auprès de l’opinion publique en France comme dans les pays de l’Union Européenne.

A la lecture des pages qui suivent, le lecteur pourra donc mesurer l’urgence vitale du rétablissement de la prééminence des principes de la Loi et du Droit sur ceux de la finance et du commerce.

La loi doit donc désormais réaffirmer avec force que les principes de la loi civile priment sur ceux des lois commerciales ou financières : elle doit réaffirmer clairement la prééminence du Code civil sur les codes commerciaux et financiers, lesquels ne sauraient être que des droits dérivés des droits réels et droits des personnes, et non être imposés de plus en plus comme principes juridiques supérieurs.

Mais qui ne voit que cette restauration salutaire demeure intimement liée au rétablissement concomitant de la tutelle du politique sur la monnaie et la finance.

La clé de la survie des sociétés est donc aujourd’hui de nature purement politique ; elle ne saurait être issue du monde des juristes ou des acteurs économiques.

C’est donc d’une véritable révolution des peuples contre l’épiphanie actuelle de plus en plus explicite de la tyrannie financière universelle de petits cénacles financiers privés protégés par l’anonymat, qu’il s’agit désormais en ce début du XXIème siècle.

Serait-il très vite très largement connu et médité, que le présent essai serait vraiment de nature à fissurer la terrifiante invincibilité apparente de l’essor actuel extraordinaire de cette tyrannie monstrueuse que nous évoquions au début de cette préface.

Philippe BOURCIER de CARBON

Président-fondateur

AIRAMA

(Alliance Internationale pour la Reconnaissance des Apports de Maurice Allais en Physique et en Economie).