Demain, quelles politiques sociales de solidarité ? Pour un dividende universel.

1ère partie : ANALYSER DES POLITIQUES SOCIALES DE SOLIDARITE Après une introduction de méthodologie, ce premier temps du séminaire souhaite jeter un regard réel sur les politiques sociales de solidarité d’hier et d’aujourd’hui : comment elles se pensent et comment elles se réalisent. Des personnalités viendront apporter leurs témoignages d’abord sous les angles politique, juridique, et administratif.

Puis seront envisagés, les rôles et définitions des différents partenaires avec chaque fois le même questionnement : tenter d’analyser ce qui est, puis de dégager ce qui devrait être.

Cette première partie se propose de cerner les points-clé d’une politique sociale et de commencer à dégager « ce qui fait ensemble ». En voici le détail et le calendrier :

Samedi 26 septembre 2009 (10 h – 13 h)

Comment naissent les politiques sociales ? Quelles méthodes pour l’analyse ?  Intervenant:      François-Olivier MORDOHAY    Ingénieur École Nationale Supérieur des Arts et Métiers Discutants :       membres du groupe de pilotage (Jacques LADSOUS, Jean-Yves BARREYRE) La constitution de notre République affirme que tous les citoyens sont égaux devant la Loi. Il n’y aurait donc plus, en théorie, de privilèges. Mais la réalité nous montre des situations très disparates, des souffrances profondes chez certains, d’où la nécessité de chercher à traiter ces inégalités, à les compenser ou les réparer.

Cela nécessite une observation permanente des populations qui constituent cette République, afin de trouver les réponses utiles. Comment conduire cette observation, en la dégageant des émotions ponctuelles, pour en inscrire les éléments dans la durée ? Quelles méthodes pour faire cette analyse ? Comment nous l’approprier nous-mêmes dans la démarche du séminaire ?

Samedi 28 novembre 2009 (10 h – 13 h)

L’approche politique du Social : références, stratégies, moyens… Intervenant :      Nicole QUESTIAUX    Conseiller d’Etat, ancien ministre d’Etat de la Solidarité nationale Discutants :      Jean-Yves BARREYRE     Directeur du CEDIAS                         Pierre ROSANVALLON      Historien, professeur au Collège de France, directeur d’études à l’EHESS Une véritable politique sociale s’appuie d’abord sur des références. Celles de la République française et de notre constitution se situent autour de trois valeurs que sont la liberté, l’égalité, la fraternité. La politique sociale tend donc à réparer toutes les inégalités qui existent, en faisant en sorte que les droits des personnes que garantit la constitution puissent réellement s’exercer, et que l’accueil des étrangers puisse se réaliser dans les meilleures conditions possibles et dans une proportion supportable.

Cela suppose des engagements, cela suppose des stratégies envers l’ensemble des citoyens, cela suppose des moyens. Mais une politique ne saurait dépendre des moyens qu’on veut bien lui octroyer. Elle doit trouver les moyens nécessaires à sa réalisation. 

Samedi 30 janvier 2010 (10 h – 13 h.)

Intervenant :    Jean-Michel BELORGEY   Conseiller d’État Discutants :       Un syndicaliste                         Michel BORGETTO          Professeur de Droit public à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) Pour réaliser une politique sociale, il faut un encadrement législatif, et ce sont les parlementaires qui sont chargés de le produire et de le voter.

Sur quelles bases peuvent-ils s’appuyer pour fournir ce cadre ? Attentifs aux mouvements de l’opinion publique, ne sont-ils pas tentés de répondre aux inquiétudes par des « Lois compassionnelles », votées sous le coup de l’émotion, et dont on ne peut vraiment tirer parti. N’est-ce pas en partant des droits, et des méthodes qu’utilisent les professionnels du social pour les faire respecter, que l’on peut réunir les textes fondateurs à l’intérieur desquels usagers et professionnels vont pouvoir trouver réponses et propositions d’action ? Que faire alors du « mille-feuilles » que représente aujourd’hui la superposition des textes dont la vie aura été éphémère, et qui se portent parfois contradiction.

Samedi 27 mars 2010 (10 h – 13 h.)

                                                                                  Enseignante à l’Institut d’Etudes Politiques de Paris Discutants :       Jean-Michel BELORGEY   Conseiller d’Etat                         Yannick MOREAU            Présidente de la section sociale au Conseil d’Etat Quand une politique sociale est clairement définie, il y a lieu de veiller à son application. C’est le rôle de l’administration centrale. Quels en sont les canaux dans une France qui se voudrait de plus en plus décentralisée, et où les compétences se répartissent entre tous les niveaux du territoire ?

Comment l’administration peut-elle servir de va-et-vient entre les intentions de cette politique, et la manière dont elle est ressentie, à la fois émetteur de propositions et récepteur de satisfactions ou de récriminations ?

Quelle influence ont les changements politiques sur ces applications ? Quelle permanence garder tout en tenant compte de ces variations ? Comment et par qui l’administration se nourrit-elle des réalités vécues sur le terrain ?

Samedi 29 mai 2010 (10 h – 13 h)

Intervenants :    Pierre GAUTHIER       Ancien directeur général de l’action sociale

                         Hubert ALLIER       Directeur général de l’UNIOPSS Discutants :       Nicole MAESTRACCI         Présidente de la FNARS                         Jacques LADSOUS           Educateur, inspirateur des « états généraux du social » Les politiques sociales de solidarité sont mises en œuvre à travers plusieurs modalités : –       Les services publics directement gérés par l’État, et qui doivent constituer le minimum requis pour que les lois sociales s’inscrivent dans la pratique, que ces services soient nationaux ou décentralisés.

–       Les missions d’intérêt général et d’utilité sociale mises en œuvre à travers des délégations, des mandatements ou des marchés publics. Ces missions sont exercées sous le contrôle de la puissance publique et avec son accord. Elles sont réalisées selon des méthodes diversifiées permettant l’expérimentation et l’évaluation de celles-ci, dans une diversité qui élargit l’action sociale en lui permettant de s’étendre et de progresser. Par leur engagement citoyen, leur non-lucrativité, les valeurs dont elles sont porteuses et leur force de proposition, les associations remplissent un rôle essentiel dans ce domaine qui risque cependant d’être livré au marché compte tenu de l’évolution de la réglementation européenne.

Ces modalités de mise en œuvre ne sauraient être antinomiques : elles se servent mutuellement pour le plus grand bien des usagers concernés. Elles appellent la plus grande vigilance du législateur pour éviter des dérives à caractère mercantile.

Tensions sur les professionnalités (légitimités, qualifications, formations) Intervenante :  Brigitte BOUQUET    Vice- présidente du CSTS                                                            Professeur titulaire de la Chaire de travail social au CNAM Discutants :        Robert LAFORE             Professeur de Droit Public, directeur de l’I.E.P. de Bordeaux                         Syndicats professionnels (salariés et employeurs) L’action sociale qui a longtemps reposé sur le bénévolat, encadré par quelques professionnels, a dû, en se développant, utiliser de plus en plus de professionnels, reléguant bien souvent le bénévolat à des tâches subalternes, ou au contraire à des fonctions administratives au sein des associations qui proposaient leurs services.

Cette professionnalisation a été un progrès car elle a permis des avancées significatives dans les modes d’accompagnement et de prise en charge. Mais avec les conventions et les réglementations du travail, elle a aussi en certains cas déshumanisé les relations avec les usagers. Soucieuse de répondre aux besoins à moindre coût, elle a aussi contribué à multiplier les intervenants professionnels substituant parfois la prestation de service au service social et éducatif rendu à la personne, dans sa globalité.

Comment redistribuer les rôles et les fonctions pour une plus grande clarté, constituer des filières de formation qui permettent à chacun de progresser dans l’emploi, et utiliser la VAE comme un moyen de promotion sociale qui ne soit pas vécu comme une sous-qualification ?

Samedi 27 novembre 2010 (10 h – 13 h)  

Intervenant : Michel CHAUVIERE      Sociologue, Directeur de recherches CNRS, membre du CERSA

                     Philippe WARIN           Directeur de recherches CNRS, enseignant à l’IEP Grenoble Au tournant des années 2000, la problématique de l’usager est devenue centrale dans toute une série de lois visant l’ensemble des institutions sociales et médico-sociales, les habitants des quartiers, les malades, les personnes handicapées, etc. Même si cela n’était pas tout à fait nouveau dans l’histoire des mouvements sociaux, comment interpréter cette soudaine (re)découverte et le large consensus qui s’est installé pour l’affirmation des droits des usagers, quoi qu’il en soit ?

S’agit-il de mettre fin à une longue période plus paternaliste que soucieuse des populations prises en charge ? Mais alors que faisaient donc précédemment l’action sociale et le travail social ? S’agit-il d’une avancée démocratique, stipulant que l’usager est – du moins doit être – un citoyen actif dans le domaine particulier des services qui le concerne ? Mais alors vise-t-on l’usager individuel ou les groupements d’usagers ? S’agit-il d’un marqueur de la modernisation administrative, l’usager n’étant alors que le prétexte ou l’alibi de la réforme ? Ou bien, dernière hypothèse, ne s’agit-t-il pas finalement que d’une catégorie de transition accélérant la marchandisation de tout le secteur social le plus rentable à défaut d’être toujours solvable, où l’usager ne serait que le faux-nez d’un client ?

2ème partie: ELABORER LES POLITIQUES SOCIALES DE SOLIDARITE

Dans la première séance, la philosophie viendra élargir nos systèmes de représentations en questionnant « ce qui fait société » aujourd’hui.

Puis le séminaire abordera comment concrètement construire et conduire une politique sociale de solidarité, en tenant compte de la décentralisation, et en balayant pour cela les différents champs professionnels, les outils et moyens nécessaires juridiques ou financiers.

Une politique sociale s’établit dans la durée : comment mettre en place cette continuité nécessaire ? Seront donc envisagés régulation et gouvernance dans la dernière séance.

Ce séminaire se conclura par une journée de travail (janvier 2012) où les participants seront invités à faire aboutir les réflexions qui ont germé tout au long de ce séminaire.

Approche philosophique : qu’est-ce qui fait société ? Quels repères ? Intervenant :     Marcel GAUCHET     Philosophe, directeur d’études à l’EHESS Discutants :       Robert CASTEL            Sociologue, Directeur d’études à l’EHESS                   Roland GORI              Psychanalyste, Professeur de Psychopathologie à l’Université De profondes mutations nous traversent qui touchent différents domaines de la vie : travail, famille, école, sentiment religieux, spiritualité, communications, milieu naturel… lesquels ont chacun fait repère. Il peut être utile de prendre du recul pour nous questionner plus largement : comment jusqu’à présent les sociétés ont-elles pu se construire dans le temps et dans l’espace, et comment l’institution y a-t-elle participé ?

Cette réflexion sur ce qui fait cohésion sociale, pose la question du sujet : s’adresse-t-on à un individu (lequel ne représente qu’une partie indivise) ou à une personne, laquelle intègre l’endroit où elle vit et l’endroit d’où elle vient, et incarne donc la différence ?

Ces remarques renvoient nécessairement à notre rapport au semblable et au différent, au processus d’exclusion et à la marge, et plus directement au positionnement de l’institution vis-à-vis des personnes qui ne sont pas dans le canon du plus grand nombre, physiquement, psychiquement, ou socialement.

Ne faut-il pas d’abord être reconnu  avant de pouvoir participer à la vie de la Cité ? Existe-t-il chez chacun d’entre nous un sentiment profond d’appartenance qu’il suffirait de cultiver ? Les notions de partage, de proximité, sont-elles aujourd’hui dépassées ? De multiples pistes pourront être abordées qui permettront d’approcher ce qui fait lien aujourd’hui, ce qui le favorise et ce qui le fragilise, afin de réfléchir sur de nouvelles directions. Chacun pourra décliner à l’endroit où il se trouve comment susciter les conditions d’un « vivre ensemble », et définir moyens et outils pour y parvenir.

Déclinaisons territoriales de la solidarité : Etat, collectivités locales, acteurs et citoyens. Intervenant :   Jean-Pierre WORMS  Rapporteur des Lois de décentralisation (1982), président de la FONDA Discutants :     Paulette GUINCHARD-KUNTSLER     Ancienne député du Doubs,                                                                        Ancienne secrétaire d’État aux personnes âgées.                      Claude VAZQUEZ               Maire de GRIGNY (91) (sous réserve)                      Michel CHAUVIERE            Sociologue, Directeur de recherches CNRS, membre du CERSA La décentralisation tente de rendre proches des citoyens les décisions qui les concernent. Elle vise à mettre en cohérence les acteurs des différentes politiques sociales : élus, administrations, associations, citoyens. Elle peut poser un certain nombre de problèmes concernant l’unité du pays, l’égalité de traitement, le découpage administratif, la répartition des compétences et le contrôle de l’exercice de ces compétences. En outre, l’Union Européenne vient questionner les répartitions faites dans chaque pays.

Comment parvenir au bon équilibre entre une organisation nationale et des organisations territoriales au moment où le découpage administratif du pays se trouve remis en cause (rapport Balladur) et où un certain nombre de compétences se redistribuent (RGPP, ARS…) ? Comment le citoyen peut-t-il être acteur de l’organisation de la cité ?

Table ronde – La multiplicité des champs professionnels : justice, santé physique et psychique, éducation, culture, exclusion, et la reconnaissance des droits et devoirs des individus. Quelle articulation ? Ces champs devraient-ils partager des concepts directeurs communs, lesquels ? Intervenants : Guy BAILLON                Psychiatre, ancien chef de service de l’hôpital public de Ville-Evrard                  Pedro MECA              Fondateur des Compagnons de la nuit                  Pascal RAMBERT          Directeur du THEATRE 2 GENNEVILLIERS (sous réserve)                  Alain BRUEL               Magistrat, ancien-président du TPE de Paris                      François DUBET         sociologue, professeur à l’université de Bordeaux 2,

Ce sont les champs qui se croisent à l’intérieur d’une politique sociale. Il ne saurait donc y avoir de cloisonnements entre ces champs dont l’interaction est une évidence pour tous ceux qui contribuent à l’élaboration, et à la mise en œuvre des services proposés, puisque le lien commun est la reconnaissance de l’autre.

Comment donc envisager cette interaction ? Quels sont les concepts directeurs communs qu’ils doivent nécessairement partager ?

En réunissant autour d’une table un médecin psychiatre, un éducateur, un professeur d’université, un directeur de théâtre, un magistrat, nous souhaitons qu’ils communiquent leurs perspectives, leurs difficultés, leurs propositions.

Les moyens : aspects juridiques et financiers. Intervenants : Yannick MOREAU         Conseiller d’État, présidente de la section sociale

                                                                               Ex-rapporteur à la chambre sociale de la Cour des Comptes Discutants :     François ASTOLFI  Inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales                                                                        DRASS de Bretagne                      Marie-Thérèse CORNETTE  Vice-présidente à la Cour des Comptes Toute politique nécessite des moyens, et ces moyens sont tributaires des choix qui sont faits par ceux qui gouvernent. Comment peser sur ces choix pour trouver les moyens d’une politique sociale de solidarité, à hauteur suffisante ? Quelle correspondance entre les lois et leur traduction financière ? Quelles ressources possibles, et sous quelle forme : subvention, délégation de service public, marché public ? Comment éviter la concurrence entre associations, mais aussi la compétition entre associations, et autres groupes privés à but lucratif ? Quelles autres solidarités faire jouer ? Comment rester dans la notion de service global, à la personne ou au groupe, qui comporte des prestations, sans tomber dans l’offre pur et simple de prestations, détachées des personnes ou des groupes qui en font la demande ?

La LOLF, la mosaïque des ressources en relation avec les compétences (région, département, État).

Enjeux et impacts des politiques sociales de la solidarité.

Discutants :     Michel BORGETTO             Professeur de Droit public à l'Université Panthéon-Assas (Paris II                      Yannick MOREAU               Conseiller d’État, Présidente de la section sociale au Conseil d’État                      Michel LEGROS      Directeur de formation à l’EHESP (sous réserve) La dernière période a vu se développer tout un ensemble de nouveaux instruments d’accompagnement des politiques publiques qui complètent les missions de contrôle mais change aussi substantiellement le style de ces politiques et les rapports entre les administrations, les opérateurs et les professionnels.

Cet essor a suscité de nombreuses controverses que sont d’abord à examiner comme telles. Sachant que reste posée pour l’avenir une double question : celle de l’équilibre des valeurs (entre intérêt général et service des personnes) et des façons de le préserver, et celle du contrôle et de la démocratisation des procédures, qui ne peuvent être laissées au marché des experts.

Samedi 28 janvier 2012 (9 h. 30 – 17 h.)

Finalisation du travail des participants : approche des concepts directeurs. 9 h 30 – 12 h :       Répartition en 4 groupes de travail

                                 Martine POTTIER, Jacques LADSOUS, Jean-Yves BARREYRE

          Animateurs :      Jean-Michel BELORGEY, Michel CHAUVIERE Chaque participant aura reçu régulièrement les CR des 12 sessions et avec, les idées fortes qui s’en sont dégagées. Par ailleurs, il aura pu participer aux temps de synthèse du groupe de pilotage auxquels il est invité. Cette journée vient donc conclure une élaboration qui aura été progressive. La confrontation des réflexions de chacun démarrera en petits groupes le matin. Les travaux seront restitués l’après-midi, puis une première synthèse en sera proposée.

Le matériel de cette journée, mis en forme par le groupe de pilotage, sera soumis à la validation du comité scientifique avant d’être rassemblé en un document-guide qui dégagera de nouvelles propositions en matière de politiques sociales, à partir de notre réflexion transdisciplinaire. Ces propositions pourront ensuite être déclinées à l’échelon local.

Séance supplémentaire (date qui n’a pu encore être définie)

Séance publique au Conseil Régional d’Ile de France avec intervenants de différents pays en vidéo-conférence. La convergence européenne, les principes d’activation des politiques sociales, la définition de l’intérêt général … Quelles pressions peut exercer l’idéologie européenne sur l’orientation des politiques sociales ?

Ø      LES PARTICIPANTS

Panel représentatif de différentes disciplines (éducation, santé, justice, travail social) nécessairement engagés sur la totalité du séminaire (50 places). Ce que nous attendons des participants : –         Ils questionnent l’intervenant (2h) au décours de son exposé (1h)

–         C’est à eux que revient le travail de réflexion et d’élaboration à partir de la présentation des différentes composantes en jeu.

–         Des réunions supplémentaires à des temps spécifiques font partie du possible, qui permettront l’élaboration de cette production, et que nous organiserons en fonction des disponibilités de chacun d’entre eux.

–         Nous souhaitons donc que chacun se sente impliqué dans cette production collective, qui permettra l’approche de nouvelles politiques sociales.

Ø     LES INTERVENANTS 

Ce que nous attendons des intervenants : –         Ils sont choisis pour leur expérience et leur ouverture au dialogue –         Ils exposent durant une heure le thème qui leur est proposé et participent au débat qui s’ensuit. –         Ils sont cordialement invités à assister à l’ensemble du séminaire dont l’ultime journée de travail. –         En amont, ils proposeront un résumé de leur intervention et une bibliographie.

Hubert ALLIER,, Alain BRUEL, Guy BAILLON, Michel BORGETTO, Brigitte BOUQUET, Michel CHAUVIERE, François DUBET, Marcel GAUCHET, Pierre GAUTHIER, Marie-Thérèse JOIN-LAMBERT, Pedro MECA, François-Olivier MORDOHAY, Yannick MOREAU, Rémi PELLET, Nicole QUESTIAUX, Pascal RAMBERT (sous réserve), Jean Pierre WORMS.

Ø     LES MODERATEURS

Deux par session, choisis pour leur connaissance du thème traité, parmi un groupe de douze. Ce que nous attendons d’eux: –         Permettre l’expression plus complète de l’intervenant –         Dynamiser les débats et reformuler les questions si nécessaire. –         Ils devront être présents sur la totalité du séminaire, et prendront une part active à la dernière journée de travail.

Jean-Yves BARREYRE, Jean-Michel BELORGEY, Roger BELLO, Brigitte BOUQUET, Michel CHAUVIERE, Brigitte CHEVAL, François CHOBEAUX, Marcel JAEGER, Jacques LADSOUS, Karine METAYER, Stéphane RULAC.

Ø     LES DISCUTANTS

Ponctuellement, à chaque session, pourront être invités des personnalités dont les postures pourraient faire écho à l’intervention ou susciter la contradiction. Ce que nous attendons des discutants: Ils n’interviennent pas directement mais pourront interrompre l’intervenant quand ils le désirent, et participer au débat.

Ø      LE GROUPE DE PILOTAGE

Il est garant de la cohérence et de la continuité du séminaire. Il est chargé de faire le point sur la session précédente, en assurant la production d’un document qui rassemble d’une part la transcription de la totalité des débats et d’autre part la synthèse des idées fortes qui se sont dégagées.

Il est aussi possible d’imaginer un comité de pilotage « élargi » où sont invités les participants volontaires, qui soit l’occasion de faire d’une critique constructive des premières rédactions proposées.

Il est composé d’une majorité de membres du MIHL à l’initiative de ce séminaire.

Membres pressentis :

Jean-Marc ANTOINE, Jean-Yves BARREYRE, Roger BELLO, Jean-Michel BELORGEY, Jacques BOURQUIN, Alain BRUEL, Michel CHAUVIERE, François CHOBEAUX, Joël DUTERTRE, Victor GIRARD, Jacques LADSOUS, Martine POTTIER, Georges RANGASSAMY.

Ø     LE COMITE SCIENTIFIQUE

Il est garant de la bonne qualité des travaux et supervise le comité de pilotage en donnant son avis critique sur les synthèses. A mi- parcours, il fera le point et pourra au besoin proposer de remanier les programmes.

Jean-Michel BELORGEY, Jacqueline BONNEAU, Brigitte BOUQUET, Alain BRUEL, Robert CASTEL, Paul DURNING, Alain EHRENBERG, Victor GIRARD, Marc de MONTALEMBERT, Nicole QUESTIAUX, Bertrand SCHWARTZ.

Ø     LE CEDIAS – MUSEE SOCIAL

Le CEDIAS-Musée Social est porteur de ce séminaire, conformément à sa vocation : information, études, formation, études, recherches, production. Les séances se dérouleront dans ses locaux : 5, rue de Las Cases, PARIS 7°.

Une bibliographie de départ sera remise à chaque participant. Avant chaque séance, un document de présentation sera envoyé à chaque participant. Un mois après chaque séance, un compte rendu de l’intervention et des débats sera également adressé à chacun Les intervenants auront aussi la faculté de préparer des documents audiovisuels s’ils le souhaitent.

Permettre à chaque participant de globaliser les connaissances qui leur permettront de contribuer à l’élaboration des politiques sociales

Nous sommes persuadés que l’apport des professionnels est indispensable, mais qu’ils ne sont souvent pas préparés à étayer leurs propositions, n’ayant pas de connaissances globales suffisantes, quels que soient leur rôle, leur fonction, leur secteur d’intervention.

L’ensemble des connaissances fera l’objet d’un guide qui sera remis en fin de parcours et qui aura été élaboré tout au long du séminaire, à partir des apports nouveaux.

Le comité scientifique évaluera le déroulement de ce séminaire au moins 3 fois au cours de sa réalisation.

D’une part à travers les comptes rendus qui préciseront les acquisitions, d’autre part à travers des questionnaires qui seront remis aux participants à la fin de chaque cycle.