Objet et occasion de l’Encyclique.

VIX PERVENIT LETTRE ENCYCLIQUE DU SOUVERAIN PONTIFE BENOÎT XIV 


Sur l’usure, et autres profits malhonnêtes 


A nos vénérables frères, patriarches, archevêques, évêques et autres ordinaires d’Italie. Vénérables frères, Salut et bénédiction apostolique, 


1. Nous avions appris qu’à l’occasion d’une nouvelle controverse (dont l’objet consiste à savoir si un certain contrat doit être jugé valide), il se répandait en Italie quelques opinions qui sembleraient n’être pas conformes à la saine doctrine. Aussitôt Nous avons considéré comme un devoir de notre ministère apostolique d’apporter un remède convenable à ce mal, qui pourrait à la faveur du temps et du silence, prendre de nouvelles forces, et de lui barrer la route pour l’empêcher de s’étendre plus loin et de gagner les villes d’Italie où il n’a pas encore pénétré. C’est pourquoi Nous avons pris les moyens et suivi la méthode dont le Siège apostolique s’est toujours servi en pareil cas. Nous avons expliqué toute l’affaire à quelques-uns de nos vénérables frères les cardinaux de la sainte Eglise romaine, qui se sont acquis une grande renommée par leur profond savoir en théologie et en droit ecclésiastique. Nous avons aussi appelé plusieurs réguliers qui tiennent le premier rang dans les deux facultés, et que nous avons pris en partie chez les moines en partie chez les religieux mendiants et enfin parmi les clercs réguliers. Nous y avons même adjoint un prélat qui est docteur en droit civil et canonique, et qui a longtemps suivi le barreau. Nous les avons tous assemblés en notre présence, le 4 juillet dernier, et, leur ayant fait un détail bien exact de l’affaire pour laquelle ils étaient convoqués, nous nous sommes aperçus qu’ils la connaissaient déjà parfaitement. 


2. Ensuite Nous leur avons ordonné d’examiner à fond cette affaire, sans partialité, et sans passion, et de mettre par écrit leurs opinions. Toutefois nous ne les avons pas chargés de donner leur jugement sur le contrat qui avait occasionné la première dispute, parce qu’on manquait de plusieurs documents absolument nécessaires. Nous leur avons enjoint de déterminer en fait d’usure les points de doctrine auxquels les bruits qu’on a dernièrement répandus dans le public semblaient porter atteinte. Ils ont tous sans exception, exécuté nos ordres. Ils ont exposé publiquement leurs sentiments dans deux congrégations, dont la première s’est tenue devant nous le 18 juillet, et la seconde le 1er août dernier. Ils les ont enfin laissés par écrit entre les mains du secrétaire de la Congrégation. 


3. Or voici les choses qu’ils ont approuvées d’un commun accord. I. L’espèce de péché appelée usure et dont le lieu propre est le contrat de prêt – dont la nature demande qu’il soit rendu autant seulement que ce qui a été reçu – consiste pour le prêteur à exiger – au nom même de ce contrat – qu’il lui soit rendu davantage que ce qui a été reçu et, par conséquence, à affirmer que le seul prêt donne droit à un profit, en plus du capital prêté. Pour cette raison, tout profit de cette sorte qui excède le capital est illicite et usuraire. II. Personne ne pourra être préservé de la souillure du péché d’usure en arguant du fait que ce profit n’est pas excessif ou inconsidéré mais modeste, qu’il n’est pas grand mais petit. Ni du fait que celui à qui on le réclame n’est pas pauvre mais riche. Ou bien encore que l’argent prêté n’a pas été laissé inactif mais a été employé très avantageusement pour augmenter sa propre fortune, acquérir de nouveaux domaines, ou se livrer à un négoce fructueux. Est convaincu d’agir contre la loi du prêt – laquelle consiste nécessairement dans l’égalité entre ce qui est donné et ce qui est rendu – celui qui, après avoir reçu un équivalent, ne craint pas d’exiger encore davantage sous prétexte du prêt. En effet, le prêt n’exige, en justice, que l’équivalence dans l’échange. La justice dite “commutative” ordonne de maintenir dans les contrats humains l’égalité intangible de chacune des parties, et de la rétablir parfaitement dans le cas où elle aurait été rompue. Par conséquent si une personne a reçu plus qu’il n’a donné, elle est tenue à restituer le trop perçu. III. Par là il n’est aucunement nié que quelquefois d’autres titres, comme l’on dit, pourront se trouver adjoints au contrat de prêt : des titres qui ne sont pas absolument pas inhérents ni intrinsèques à la nature du contrat de prêt considéré en général. De ces titres résultent une raison très juste et très légitime d’exiger, de façon régulière, plus que le capital dû sur la base du prêt. De même, on ne nie pas qu’il y ait d’autres contrats d’une nature distincte de celle du prêt, qui permettent souvent de placer et d’employer son argent sans reproche, soit en procurant des revenus annuels par l’achat de rentes, soit en faisant un commerce et un négoce licite, pour en retirer des profits honnêtes. IV. Il est certain que, dans tant de diverses sortes de contrats, il faut maintenir l’égalité propre à chacun. Tout ce qui est reçu au-delà ce qui est juste relève, sinon de l’usure – parce qu’il n’y a point de prêt avéré – du moins d’une autre injustice véritable qui impose pareillement l’obligation de le restituer. Par contre, si tout est fait dans les formes et pesé sur la balance de la justice, il est indubitable que ces mêmes contrats fournissent une multiplicité de moyens et de manières licites qui suffisent à alimenter le commerce et les négoces fructueux, en vue du bien commun. Que les chrétiens ne s’imaginent pas que les usures ou d’autres injustices semblables puissent faire fleurir les branches du commerce. Bien au contraire, Nous apprenons de la Parole divine elle-même que “la justice élève une nation, mais la honte des peuples, c’est le péché.” (Prov 14.34) V. Il faut cependant considérer avec attention qu’il serait faux et téméraire de croire qu’on peut toujours trouver et disposer, d’autres titres légitimes avec le prêt, ou bien, indépendamment du prêt, d’autres contrats justes. De sorte que, moyennant ces titres et ces contrats, chaque fois qu’on prêtera à quelqu’un de l’argent, du blé ou toute autre chose de cette sorte, il serait toujours permis de recevoir un surcroît modéré en plus de la totalité du capital prêté. Cette allégation est – sans doute aucun – contraire non seulement aux enseignements divins et au sentiment de l’Eglise catholique sur l’usure, mais encore au sens commun et à la raison naturelle. En effet, personne ne peut ignorer qu’en de nombreuses occasions l’homme est tenu de secourir son prochain par un prêt simple et nu, puisque le Christ, Notre Seigneur, l’enseigne lui-même : “A qui te demande donne, et de qui veut t’emprunter ne te détourne pas.” (Mt 5.42), et qu’en certaines circonstances il n’existe – en dehors du prêt – aucun autre contrat qui soit véritable et juste. Par conséquent, si un homme qui désire une règle pour sa conscience, il lui faut d’abord examiner d’abord avec soin s’il existe véritablement avec le prêt un autre titre légitime, ou s’il peut passer un autre contrat juste que le contrat du prêt en vertu duquel il pourra, sans craindre d’offenser Dieu, se procurer un profit honnête. 


4. C’est en ces termes que les cardinaux, théologiens et les grands canonistes, dont Nous avons demandé l’avis sur cette affaire importante, se sont résumés et ont expliqué leurs sentiments. De notre côté, Nous n’avons pas négligé d’étudier en particulier la même cause, avant, pendant et après la tenue des congrégations. Nous avons parcouru avec le plus grand soin les jugements des hommes habiles que Nous venons de rapporter. Cela étant Nous approuvons et confirmons tout ce qui est contenu dans les avis ci-dessus exposés, attendu que tous les écrivains, les professeurs en théologie et en droit canon, plusieurs passages de l’Ecriture sainte, les décrets des pontifes nos prédécesseurs, l’autorité des conciles et des Pères, semblent quasi conspirés à établir les mêmes sentiments. De plus, Nous connaissons parfaitement les auteurs à qui l’on doit rapporter les sentiments contraires, aussi bien que ceux qui les protègent et les défendent ou semblent chercher l’occasion de les répandre. Nous n’ignorons pas enfin avec quelle sagesse et quelle force les théologiens, voisins des contrées où se sont élevées des contestations ont pris la défense de la vérité. 


5. C’est pourquoi Nous avons adressé cette lettre encyclique à tous les archevêques, évêques, ordinaires d’Italie. Ainsi, vous recevrez comme tous les autres, ces instructions et quand il arrivera de tenir des synodes, de parler au peuple, de lui faire des instructions sur la doctrine chrétienne on n’avancera jamais rien de contraire aux sentiments que Nous avons relatés. Nous vous exhortons encore à employer tous vos soins pour que dans vos diocèses personne n’ait la hardiesse d’enseigner le contraire de vive voix ou par écrit. Que si quelqu’un refuse d’obéir nous le déclarons sujet et soumis aux peines décrétées par les saints canons contre ceux qui méprisent et transgressent les ordres apostoliques. 


6. Mais nous ne statuons rien à présent sur le contrat qui a fait naître ces nouvelles disputes. Nous n’arrêtons rien non plus à cette heure sur les autres contrats dont la légitimité partage les théologiens et les canonistes. Nous croyons néanmoins devoir animer le zèle que vous avez pour la religion et pour la piété, afin que vous exécutiez ce que Nous ajoutons ici. 


7. Premièrement, faites bien voir à vos peuples, par la gravité de vos paroles, que le vice de l’usure est condamné par l’Ecriture sainte, qu’il prend même différentes formes, afin de précipiter de nouveau dans les derniers malheurs les fidèles qui ont été remis en liberté et en grâce par le sang de Jésus-Christ. C’est pourquoi, s’ils veulent placer leur argent qu’ils se gardent de se laisser emporter par l’avarice, source de tous les maux ; mais plutôt qu’ils demandent conseil aux personnes renommées pour leur érudition et pour leur mérite. 


8. En second lieu, que ceux qui ont assez confiance dans leurs forces et dans leur sagesse pour répondre hardiment sur ces questions (qui demandent néanmoins une grande connaissance de la théologie et des canons) évitent avec le plus grand soin les extrêmes toujours vicieux. Quelques-uns, jugeant ces affaires avec beaucoup de sévérité blâment tout intérêt tiré de l’argent comme illicite et tenant à l’usure. D’autres, au contraire très indulgents et relâchés pensent que tout profit est exempt d’usure. Qu’ils ne s’attachent pas trop à leurs opinions particulières : mais qu’avant de répondre, ils consultent plusieurs écrivains de grand renom ; qu’ils embrassent ensuite le parti qu’ils verront clairement appuyé non seulement sur la raison mais encore sur l’autorité. S’il s’élève une dispute au sujet de quelque contrat examiné, qu’on évite soigneusement de rien dire d’injurieux et d’offensant à ceux qui suivent un sentiment contraire ; et qu’on se garde bien d’affirmer que leur opinion mérite d’être fortement censurée surtout si elle n’est pas dénuée de raisons et d’approbations d’hommes éminents parce que les injures et les outrages rompent le lien de la charité chrétienne et sont pour le peuple des pierres d’achoppement et de scandale. 


9. En troisième lieu, il faut avertir ceux qui veulent se préserver de la souillure du péché de l’usure et confier leur argent à autrui, de façon à tirer un intérêt légitime, de déclarer, avant toutes choses, le contrat qu’ils veulent passer, expliquer clairement et en détail toutes les conventions qui doivent y être insérées, et quel profit ils demandent pour la cession de ce même argent. Ces explications contribuent beaucoup, non seulement à éviter les scrupules et les anxiétés de conscience, mais encore à prouver au for extérieur le contrat qui a eu lieu. Elles ferment aussi la porte aux discussions qu’il faut quelquefois soulever pour voir clairement si un placement d’argent qui paraît avoir été fait dans les règles renferme néanmoins une usure réelle, dissimulée. 


10. En quatrième lieu, Nous vous exhortons à ne point accueillir les discours déplacés de ceux qui disent sans cesse qu’aujourd’hui la controverse sur les usures n’est qu’une dispute de mots, vu que l’on retire ordinairement profit de l’argent cédé à autrui d’une manière quelconque. Il suffit pour voir clairement à quel point cela est faux et éloigné de la vérité de considérer que la nature d’un contrat est tout à fait différente et distincte de la nature d’un autre contrat et qu’il y a pareillement une grande différence entre les conséquences des contrats qui sont opposés entre eux. En effet, il y a une différence évidente entre le revenu qu’on tire de l’argent légitimement et qui, pour cette raison, peut être gardé devant tout tribunal, et entre le revenu qu’on tire de l’argent illégitimement, et dont pour cette raison, le for extérieur et le for de la conscience ordonnent la restitution. Il est donc certain qu’on a tort de dire que la question proposée, de nos jours sur les usures est une question vaine et frivole, parce que l’on tire ordinairement profit de l’argent cédé à autrui. 


11. Voilà ce que Nous avons cru devoir principalement vous marquer, dans l’espoir que vous exécuterez tout ce que nous prescrivons par cette lettre. Nous avons aussi la confiance que, si par hasard il s’élève des troubles dans votre diocèse à l’occasion de cette nouvelle controverse sur les usures, ou si l’on cherche à ternir l’éclat et la pureté de la saine doctrine, vous saurez y apporter les remèdes les plus convenables. Nous vous donnons enfin à vous, et au troupeau qui vous est confié, notre bénédiction apostolique. 


Donné à Rome, le 1er Novembre de l’année 1745, la sixième de Notre pontificat. 


BENOÎT XIV Vix Pervenit – 1er Novembre de l’année 1745 
4 / 4

En avril 1995 a paru dans Finalités une traduction de certains

passages par M. Henri Hude

Vatican: les fumées de Satan en économie et dans la vie ?

Vatican: les fumées de Satan en économie et dans la vie.

Le combat est analogue pour les plus pauvres dans les domaines économiques et dans ceux de la vie.

Le manque de sagesse est flagrant. La doctrine économique catholique n’est plus enseignée, celle de la vie non plus.

Nous devons enseigner toute la Vérité pour pouvoir organiser l’abondance indispensable à la vie.

Voici un graphique criant de vérité.

La chute brutale des populations, qui a déjà commencé dans de nombreux pays, va contribuer aux problèmes structuraux dans tous les domaines.

1. la résistance aux corruptions – Compendium – Vix pervenit, les …

2. The interest kills children, kills nations.

3. François de Siebenthal: Stiglitz, Draghi, Tietmeyer au Vatican

4. François de Siebenthal RSS

5. Vix pervenit

Académie pontificale pour la vie : clarifications et révélations

Le site d’information catholique Catholic News Agency annonce que le président de l’Académie pontificale pour la vie (APV), Mgr Ignacio Carrasco de Paula, a présenté ses excuses pour les deux lettres envoyées au nom de cette institution à des personnes s’inquiétant des dérives éthiques constatées de manière particulièrement évidente lors du congrès international qu’elle avait organisée sur le traitement de l’infertilité en février, et dans le choix des orateurs lors d’un autre congrès sur les cellules souches prévu en avril qui, lui, a été annulé. A la même occasion, le prélat a réitéré son « entier engagement » au service de l’Evangile de la vie.

Cette lettre datée du 8 mai reconnaît, selon CNA, qu’une lettre d’avril 2012 critiquant certains « activistes pro-vie » pour avoir dénoncé certains aspects du congrès sur les cellules souches « contenaient certaines formulations malheureuses qui, mal comprises, pouvaient avoir heurté la sensibilité de certaines personnes ». Derrière la langue de bois, une réalité : il y avait bien matière à apporter des éclaircissements et Mgr Carrasco de Paula s’est trouvé dans l’embarras à cause de la démarche de Josef Seifert, rapportée hier sur ce blog, et d’autres membres historiques de l’APV.

Les mots offensants ne cherchaient pas « à faire montre d’irrespect, et encore moins à ceux avec qui nous collaborons de manière étroite et reconnaissante depuis des années au service de la vie humaine et de sa défense », écrit Mgr Carrasco de Paula.

CNA rapporte qu’un autre membre dirigeant de l’APV lui a assuré qu’aussi bien la conférence de février sur l’infertilité que celle, annulée, sur les cellules souches, n’avait pas été organisée par l’APV – le bruit court qu’il s’agit d’une école de médecine catholique – et que « tous les membres du conseil de gouvernement » de l’APV avaient exprimé leur « consternation ». Lui-même a parlé de cette « effarante conférence sur l’infertilité ».

Mais de cette « consternation », on n’avait rien su. Qu’elle apparaisse à l’occasion d’une confidence anonyme à un organe d’information pose en soi beaucoup de questions.

Le même interlocuteur a évoqué le fait que le congrès pour les cellules souches avait lui aussi organisé par « d’autres », l’APV n’apportant que son patronage : « J’espère que de dures leçons auront été apprises  », a-t-il déclaré selon CNA. Il a souhaité plus de « vigilance » de l’APV lorsqu’elle sous-traite l’organisation de tels événements et rappelé la manière dont cela se passait du temps du cardinal Sgreccia. Celui-ci appelait tous les intervenants prévus à un congrès « quatre mois » avant sa tenue. « Chaque orateur devait présenté sa conférence écrite au préalable, telle qu’elle serait donnée. De telle sorte qu’il n’y eût pas de surprises ».

Avant lui, le cardinal Angelini présidait l’APV et il avait carrément pour habitude d’interrompre l’orateur qui dirait quelque chose de contraire à la vérité morale, en soulignant avec force que cela était contraire à l’enseignement de l’Eglise.

De son coté Vatican Insider publie une note publiée le 10 mai par l’APV à la suite des critiques exprimée par le Pr Seifert et d’autres. (Ma traduction.)

« Les incompréhensions qui se sont récemment fait jour autour de certains événements organisés par l’Académie pontificale pour la vie doivent être considéreés comme une occasion d’examiner et de réaffirmer l’identité de l’Académie. 

L’APV a été fondée par le bienheureux Jean-Paul II pour étudier et informer à propos des principaux problèmes de la biomédecine et du “biodroit” par rapport à la promotion et à la défense de la vie humaine. Cela signifie que l’Académie continuera sur la voie d’un dialogue ouvert avec le monde scientifique, tout en restant dans le même temps totalement fidèle à l’enseignement du Magistère catholique. 

Pour cette raison, même si cela peut être parfois astreignant, le dialogue interne avec les membres apparaît comme fondamental pour notre mission et notre unité, et requiert de notre part tous les efforts possibles. Nous tendons tous vers la même fin à laquelle nous nous employons : la défense de la vie humaine depuis sa conception jusqu’à la mort naturelle, et ce avec intégrité et dans une sincère adhésion à la Vérité, suivant les objectifs de l’Académie au service de l’Église. »

La publication d’une telle note est tout sauf anodine. Si une telle protestation de fidélité était devenue nécessaire, c’est bien qu’il y avait un (gros) problème. Pourquoi ce changement de ton ? Décidé et imposé par qui ? Il donne en tout cas raison à ceux qui se démènent comme des lions depuis des mois et même des années pour faire respecter la parole de l’Église même dans les « cas limites » dont ses adversaires se servent si bien pour tenter de vider son message de son contenu.

• Voulez-vous être tenu au courant des informations originales paraissant sur ce blog ? Abonnez-vous gratuitement à la lettre d’informations. Vous recevrez au maximum un courriel par jour.

http://desiebenthal.blogspot.com/2012/02/entree-de-labbaye-de-lerins.html

© leblogdejeannesmits

Dettes à intérêts, des monstres juridiques iniques.

…Le prêt à intérêt est donc un « monstre » juridique, un hybride contradictoire.

D’un côté, le prêteur n’est pas considéré comme propriétaire de la somme prêtée, puisqu’il n’a pas part aux pertes.

De l’autre, le prêteur est considéré comme propriétaire de la somme prêtée, puisqu’il a part aux profits.

Le prêt à intérêt introduit donc une incohérence — et constitue par conséquent un corps étranger — dans l’ordre juridique.

L’intérêt rompt l’équilibre des prestations entre les parties, ce qui fait du prêt à intérêt un contrat « lésionnaire » ou « léonin », c’est-à-dire un contrat inéquitable par lequel une partie (le prêteur) se taille « la part du lion » au détriment de l’autre partie (l’emprunteur).

http://www.salve-regina.com/Chretiente/Le_pret_a_interet_Ramelet.htm

( NdE: les partenaires sont de plus en plus inégaux, le contrat empire avec le temps, de manière exponentielle, 1+i puissance n années…  117 fois le capital sur 50 ans à seulement 10 %, c’est la cause principale de la crise, les citoyens n’ont pas assez de pouvoir d’achat, A ne peut pas acheter  A+B sur la période de temps considérée, les banquiers contrôlent de plus en plus la réalité pour leurs objectifs égoîstes, ne pas partager et dépeupler la terre).

Prof. Dr. Jean de Siebenthal,

 EPFL, ETH, Univ. Lausanne, CH

Existe-t-il des alternatives équitables au prêt à intérêt et aux autres pratiques usuraires ? 

Pour une rémunération équitable du capital

Dans l’encyclique Vix pervenit, Benoît XIV ne se contente pas de condamner le prêt à intérêt, il indique aussi des alternatives. Voici ce qu’il écrit : « On pourra souvent investir et utiliser son argent de façon régulière par d’autres contrats, distincts de par leur nature du contrat de prêt, soit pour obtenir des revenus annuels, soit aussi pour faire un commerce ou des affaires licites, et en percevoir des gains honorables »[23]. En effet — nous l’avons dit dès le départ — la doctrine catholique ne condamne pas la rémunération du capital en tant que telle, mais uniquement cette forme particulière qu’est le prêt à intérêt, ainsi que d’autres formes de rémunération du capital qui lui sont apparentées. Quels sont ces « autres contrats » permettant de « percevoir des gains honorables » ?

Le contrat de société

Outre la rente foncière, qui est traitée ci-dessous, il s’agit principalement du contrat de société, qui permet de « faire un commerce ou des affaires licites » en « confiant son argent à autrui de façon à en tirer un profit légitime »[24]. Exemple typique : une personne qui a de l’argent – un investisseur – et une autre personne qui a un savoir-faire s’associent pour produire et vendre un bien ou un service. Les associés ou sociétaires « mettent en commun le gain et le dommage »[25]. En vertu du principe res perit domino, le fait que l’investisseur participe juridiquement aux pertes est le signe de son droit sur les apports engagés dans l’entreprise (parmi lesquels son argent). En vertu du principe res fructificat domino, ce droit sur les apports engagés lui donne celui de percevoir une part des profits réalisés par l’entreprise grâce à ces apports. Le contrat de société permet à l’investisseur de prétendre, légitimement cette fois, à une part des profits réalisés par d’autres avec son argent.

Qu’en est-il du prêt partiaire ?

Il existe une forme particulière de prêt à intérêt dont certaines modalités se rapprochent de celles du contrat de société. Il s’agit du prêt « partiaire » ou prêt « participatif », dont l’intérêt se calcule en proportion non pas de la somme prêtée mais du profit réalisé par l’emprunteur. Fondamentalement, le prêt partiaire est affecté du même vice rédhibitoire que le prêt à intérêt « classique » : le prêteur participe aux profits sans participer aux pertes, ce qui – rappelons-­le – est contradictoire, puisque cela signifie qu’il est à la fois propriétaire et non propriétaire. Néanmoins, le prêt partiaire a l’avantage par rapport au prêt à intérêt classique d’éviter de couler, en l’écrasant sous les frais financiers, une entreprise dont l’exploitation est temporairement déficitaire voire insuffisamment bénéficiaire, puisqu’il n’y a pas d’intérêts à payer s’il n’y a pas de profit réalisé[26].

On pourrait d’ailleurs rapprocher encore le prêt partiaire du contrat de société en prévoyant une certaine forme de participation du prêteur aux pertes subies par l’emprunteur[27].

Obligations ou actions ?

Celui qui acquiert une obligation prête à intérêt le montant nominal à la société émettrice. C’est donc de l’usure. Au contraire, celui qui acquiert une action, ou tout autre titre représentant une part du capital de la société émettrice, accepte de participer aux éventuelles pertes de cette dernière. Si la société ne dégage pas de bénéfices, il ne touche pas de dividendes (alors que les intérêts des obligations sont versés de toute façon). Si la société fait faillite, il ne récupère quelque chose que si les créanciers, parmi lesquels les détenteurs d’obli­gations, ont été intégralement remboursés. Le fait que l’actionnaire participe juridiquement aux pertes est le signe de son droit sur les actifs de la société (res perit domino). Ce droit sur les actifs lui donne le droit de percevoir une part des profits réalisés par la société (res fructificat domino). L’actionnariat, qui est la forme la plus courante de contrat de société, n’est donc pas usuraire[28].

Hypothèque ou rente foncière ?

Le prêt hypothécaire n’est rien d’autre qu’un prêt à intérêt garanti par un gage immobilier. Toutefois, il serait possible de transformer cette pratique usuraire en une autre qui ne l’est pas : la rente foncière, laquelle permet, écrit Benoît XIV dans l’encyclique Vix pervenit,

« d’obtenir des revenus annuels »[29] non usuraires. La bulle Cum onus, promulguée par Pie V le 15 janvier 1569, assimile la rente foncière à une vente d’usufruit[30]. Le propriétaire d’un immeuble (terrain ou bâtiment) vend au rentier, contre une certaine somme versée par ce dernier au début du contrat, tout ou partie des revenus[31] que l’immeuble générera jusqu’au rachat de la rente, c’est-à-dire jusqu’à ce que le propriétaire mette fin au contrat en remboursant au rentier la somme que celui-ci a versée au début.

Prenons un exemple. Quelqu’un désire acheter une maison pour y habiter. Au lieu que la banque lui prête à intérêt tout ou partie de la somme nécessaire, elle lui donne tout ou partie de cette somme, charge à lui de verser périodiquement à la banque tout ou partie du revenu qu’il en tire, c’est-à-dire de l’argent qu’il économise en n’ayant pas à payer de loyer. Les versements ne prennent fin que lorsque le propriétaire rembourse à la banque la somme qu’elle lui a donnée pour acheter la maison.

La différence fondamentale entre le prêt hypothécaire et la rente foncière se concrétise en cas de perte partielle ou totale de la valeur de l’immeuble[32], que cette perte soit d’origine physique (dommage ou destruction) ou juridique (expropriation partielle ou totale). Si la vente de l’immeuble endommagé ne suffit pas à rembourser entièrement la dette, le créancier hypothécaire peut s’en prendre à l’ensemble du patri moine du débiteur et continuer à prétendre à son remboursement intégral même après la faillite de ce dernier. Le créancier hypothécaire assume donc un risque de pur fait. Au contraire, en cas de dommage physique ou juridique entraînant une diminution des revenus générés par l’immeuble, l’acheteur d’une rente voit sa rente réduite d’autant. Si l’immeuble disparaît[33], le contrat de rente s’éteint, sans que l’acheteur soit remboursé de la somme qu’il a versée au début du contrat. L’ache­teur de la rente assume donc juridiquement le risque de perte, ce qui manifeste son droit sur l’immeuble lui-même, droit sur l’immeuble qui légitime l’acheteur de la rente à percevoir tout ou partie des revenus que l’immeuble génère.

Signalons que le droit suisse connaît une institution très proche de la rente foncière : la « lettre de rente ». Cet instrument de crédit étant de moins en moins utilisé, même dans les quelques cantons catholiques de Suisse orientale où il a eu un relatif succès, en particulier à Lucerne, les autorités helvétiques envisagent sérieusement de le supprimer.

Petit crédit ou mont-de-piété ?

Le « petit crédit » (aussi appelé « crédit à la consommation ») est plus petit par les sommes prêtées que par les taux pratiqués… Car la seule manière de réaliser des profits substantiels en prêtant de petites sommes, c’est de les prêter au taux le plus élevé possible. En France, le taux d’intérêt maximal pour une opération don née est fixé relativement au taux d’intérêt moyen pratiqué pour ce type d’opération. En Suisse, une loi fixe le taux d’intérêt maximal, qui est en pratique le taux auquel prêtent les établissements de petit crédit. Actuellement, ce taux est fixé à 15%. A ce taux, en trois ans seulement, les intérêts s’élèvent à près de la moitié de la somme prêtée. Si l’on met à part ceux, de plus en plus nombreux, qui mettent sans nécessité, par pure faiblesse, le doigt dans l’engrenage du surendettement, la principale raison qui pousse à recourir au petit crédit est la survenance d’un coup dur. Or le recours au petit crédit aggrave la situation plus sûrement qu’il ne l’améliore.

C’est justement pour éviter aux personnes en difficulté de tomber dans les griffes des usuriers qu’à la fin du XVe siècle des religieux eurent l’idée de fonder des établissements de crédit charitables, les fameux monts-de-piété qui, étant à but non lucratif, pourraient pratiquer le prêt sur gage à des taux défiant toute concurrence. Il y eut alors une controverse dans l’Eglise : ces taux, fussent-ils les plus bas possibles, ne sont-ils pas malgré tout usuraires ? En 1515, Léon X trancha la question dans la bulle Inter multiplices[34] : les monts-de-piété sont légitimés à demander à l’emprunteur quelque chose en plus du remboursement du prêt, pour vu que ce soit « sans lucre et à titre d’indemnité ».

Actuellement – à titre d’exemple – les taux pratiqués par la Caisse publique de prêts sur gages de Genève vont de 0% pour les prêts inférieurs à 200 francs suisses à 8,5% pour les prêts supérieurs à 500 francs suisses.

Crédit à court terme et escompte

Le crédit à court terme a été explicitement censuré par le Magistère catholique en 1679, quand Innocent XI a « condamné et prohibé […] comme scandaleuse et pernicieuse dans la pratique »[35] la proposition suivante : « Une somme versée étant plus précieuse qu’une somme à verser, et puisqu’il n’y a personne qui ne préfère une somme présente à une somme future[36], le prêteur peut exiger du débiteur quelque chose en plus du capital prêté, et être excusé d’usure à ce titre »[37].

Au contraire du prêt de longue durée, le crédit à court terme peut difficilement être transformé en prise de participation. Les formes de crédit à court terme (lignes de crédit, comptes courants etc.) ne devraient donc être que des facilités offertes par les banques à prix coûtant, c’est-à-dire avec couverture des frais mais sans prélèvement d’une marge bénéficiaire, dans le cadre d’un autre contrat à plus long terme, lucratif celui-ci.

Quant à l’escompte, qui consiste à verser une somme inférieure à ce qui était prévu si on la verse avant l’échéance, il n’est que l’opération inverse du crédit à court terme. C’est donc aussi une usure, dont la particularité est d’être pratiquée non pas par le créancier mais par le débiteur.

Banque ou fonds de placement ?

Les banques islamiques, c’est-à-dire celles qui appliquent la loi coranique, ne pratiquent pas le prêt à intérêt (riba). Comment fonctionnent-elles ? Comme des fonds de placement : au lieu de prêter à la banque de l’argent que celle-ci va ensuite prêter à ses clients, l’épargnant participe au capital de la banque, laquelle participe à son tour au capital des entreprises qu’elle finance. Reposant sur la prise de participation, et donc la prise de risque, l’activité des banques islamiques, comme celle des fonds de placement, n’est pas usuraire. Outre la prise de participation (musharaka), les banques islamiques connaissent d’autres types d’investissements non usuraires, dont les principaux sont la commandite (mudarabah), qui est une forme de société, et la location-vente (ijara), aussi appelé leasing[38]. La première banque islamique d’Europe vient d’ouvrir ses portes en Angleterre. Le succès que lui prédisent les analystes incitera-t-il les autres banques à renoncer à leurs pratiques usuraires ?

* * *

L’usure est partout, semble-t-il. Mais dans divers cas, bien qu’il y ait apparence d’usure, la réalité n’y est pas. Qu’il s’agisse des emprunts d’Etat (émissions d’obligations, « bons du Trésor »), de l’épargne bancaire ou même de l’épargne privilégiée (taux surélevés dans le cadre de politiques redistributives), les intérêts servis ne couvrent que fictive ment l’inflation réelle… En même temps, certaines pratiques bancaires comme le « petit crédit » ou les taux de découverts, sont ressenties comme usuraires mais considérées comme un mal nécessaire. Une sorte d’idéologie « bancocratique » fait barrage à la moindre remise en cause.

Le prêt à intérêt et les pratiques apparentées sont comme telles inéquitables. Il existe cependant d’autres formes de rémunération du capital, qui se révèlent à la fois équitables et praticables même dans le cadre d’une économie libérale. Elles sont certes plus complexes, mais l’équité, qui est de l’ordre de la justice, doit en tout état de cause l’emporter sur la facilité, qui est de l’ordre de l’utilité. Telle est la doctrine dont on ne voit guère de justification de s’écarter. Elle heurte de plein fouet la pensée unique libérale-socialiste, qui associe une économie dérégl(ement)ée et un Etat occupant l’entier du champ social. Le problème est systémique et à long terme. Il mériterait donc une réflexion aussi critique que soutenue. Comment une telle réflexion pourrait-elle avoir lieu quand ceux-là même qui font profession d’éclairer moralement leurs semblables conçoivent l’éthique comme un « supplément d’âme » destiné à mettre de l’huile dans le système et évitent soigneusement d’en contester la légitimité de principe ?

DENIS RAMELET , Lausanne.

[1] La doctrine catholique ne se confond donc pas avec la doctrine marxiste.

[2] Denzinger / Hünermann, Symboles et définitions de la foi catholique, Paris, Cerf, 1996 (ci-après : Denzinger), n. 2546-2550.

[3] Il est important de distinguer la doctrine, qui est ce que l’Eglise enseigne au sujet d’une chose, de la discipline, qui est le comportement que l’Eglise impose par rapport à une chose.

[4] Denzinger n. 2722-2724.

[5] A. Utz, La Doctrine sociale de l’Eglise à travers les siècles, Rome/Paris, Herder/Beauchesne, 1970, vol. 3, p. 1981.

[6] Denzinger n. 3105-3109.

[7] E. Marmy, La Communauté humaine selon l’esprit chrétien, Fribourg/Paris, Editions St-Paul, 1949, pp. 295-334.

[8] Id., p. 298, n. 434.

[9] « Si une chose fongible est donnée à quelqu’un en propriété et ne doit être restituée ensuite qu’en même genre, aucun gain à raison du contrat lui-même ne peut être perçu ; mais dans le prêt d’un chose fongible, il n’est pas illicite en soi de convenir d’un profit légal, à moins qu’il n’apparaisse immodéré, ou même d’un profit plus élevé, si un titre juste et proportionné peut être invoqué ».

[10] Cette dépêche (en anglais), référence ZE99041403, est disponible sur la version anglaise du site Internet de Zenit :www.zenit.org/english (sous « Archive »).

[11] Benoît XIV écrit que l’usure « consiste dans le fait que quelqu’un veut qu’en vertu du prêt lui-même – qui de par sa nature demande qu’il soit rendu autant seulement que ce qui a été reçu – il soit rendu davantage que ce qui a été reçu » (Vix pervenit § 3/I, Denzinger n. 2546).

[12] Vix pervenit § 3/II, Denzinger n. 2547.

[13] Benoît XIV parle « des titres qui ne sont pas inhérents et intrinsèques à ce qu’est communément la nature du prêt lui-même, mais dont il résulte une raison tout à fait juste et légitime d’exiger plus que le capital dû sur la base du prêt » (Vix pervenit § 3/III, Denzinger n. 2548).

[14] De malo, qu. XIII, art. 4, sol. 14. Questions disputées sur le mal, traduction par les moines de Fontgombault, Paris, Nouvelles Editions Latines, 1992, p. 674.

[15] Somme théologique, partie 2/2, qu. 62, art. 4. De même pour les citations suivantes.

[16] « Pour être lavé de cette souillure [c’est-à-dire pour justifier l’intérêt], on ne pourra pas recourir […] au fait que celui dont on exige ce gain pour la seule raison du prêt […] ne laissera pas la somme prêtée inactive mais l’utilisera de la façon la plus utile pour augmenter sa fortune, ache ter de nouveaux domaines, ou se livrer à un négoce fructueux » (Vix pervenit § 3/II, Denzinger n. 2547).

[17] On dit aussi, improprement, « fongibles » et « non fongibles ».

[18] Même purement scripturale, la monnaie est une chose au sens du droit, c’est-à-dire, un « objet de droit », par opposition aux « sujets de droit » que sont les personnes.

[19] Art. 1893 : « Par l’effet de ce prêt [de consommation], l’emprunteur devient le propriétaire de la chose prêtée ; […] ».

[20] Art. 312 : « Le prêt de consommation est un contrat par lequel le prêteur s’oblige à transférer la propriété d’une somme d’argent ou d’autres choses fongibles à l’emprunteur […] ».

[21] Art. 547 : « Les fruits », c’est-à-dire les profits, « […] appartiennent au propriétaire ». Art. 1893 : « […] c’est pour lui [l’emprunteur] qu’elle [la chose prêtée] périt […] ».

[22] L’emprunteur est tenu de rembourser intégralement à l’échéance, même s’il a perdu la somme prêtée, « de quelque manière que cette perte arrive » (art. 1893 du Code civil français).

[23] Vix pervenit § 3/III, Denzinger n. 2548.

[24] Vix pervenit § 9, passage non repris dans le Denzinger.

[25] Jean de La Fontaine, La Génisse, la Chèvre et la Brebis, en société avec le Lion. Notons que cette fable, qui nous donne une définition si élégante du contrat de société, se termine mal : le Lion finit par se tailler… « la part du lion ».

[26] C’est le prêt partiaire et non le prêt à intérêt classique qu’a légitimé Calvin dans sa fameuse réponse à Claude de Sachin de 1545. En effet, la quatrième condition (sur sept !) à laquelle il subordonne la licéité d’un prêt à intérêt est que « celui qui emprunte fasse autant ou plus de gain de l’argent emprunté » que celui qui prête. Ce texte a été édité et commenté par Edouard Dommen, « Calvin et le prêt à intérêt », Finance et bien commun n. 16 (automne 2003), Genève, 2004, pp. 42-58.

[27] Voir S. Ordody de Ordod, « Epargne responsable et solidaire et principe du partage des profits et pertes », Finance et bien commun, n. 5, hiver 2000/2001, pp. 42-49 ; « Autonomie et durabilité de l’entreprise grâce au partage des pertes et profits », Finance et bien commun, n. 6/7, Printemps/été 2001, pp. 84-87.

[28] La spéculation boursière, qui consiste à prendre des parts dans une société en vue non pas de toucher des dividendes mais de réaliser une plus-value en cédant ces parts à un cours boursier plus élevé, pose un problème éthique important mais distinct de celui de l’usure. Disons seule ment que la spéculation, qui constitue une escroquerie apparentée au « jeu de l’avion », est un risque inhérent à l’actionnariat mais contre lequel il existe des moyens de se prémunir si on en a la volonté politique.

[29] Vix pervenit § 3/III, Denzinger n. 2548.

[30] Voir Denis Ramelet, « La prohibition de l’usure au Moyen Age », Finance et bien commun n. 17 (hiver 2003/2004), Genève, 2004, pp. 18-27, spécialement pp. 23-25.

[31] Les revenus d’un terrain sont les produits du sol (récoltes) ou du sous-sol (sources d’eau…), ainsi que les loyers et fermages. Les revenus d’un bâtiment mis en location par son propriétaire sont les loyers qu’il perçoit. Le revenu d’un bâtiment occupé par son propriétaire est le loyer dont il fait l’économie (valeur locative).

[32] Nous laissons de côté le cas, en pratique le plus fréquent, où la perte est couverte par une assurance, pour faire ressortir ce qui distingue fondamentalement la rente foncière du prêt hypothécaire.

[33] Par exemple « si l’Elbe déborde en arrachant tout », comme le dit Luther quand il parle de la rente foncière dans ses Propos de table (Tischreden, Weimarer Ausgabe, vol. 5, n. 5429).

[34] Denzinger n. 1442-1444.

[35] Décret du Saint-Office du 2 mars 1679, Denzinger n. 2166.

[36] La « préférence pour le présent » était donc connue des théologiens catholiques au moins deux siècles avant les travaux de l’économiste autrichien Eugen von Böhm-Bawerk dans les années 1880… Et même six siècles avant, puisqu’on lit chez Thomas d’Aquin : « Minus est habere ali quid virtute quam habere actu » (Somme théologique, partie 2/2, qu. 62, art. 4).

[37] Décret du Saint-Office du 2 mars 1679, Denzinger n. 2141.

[38] Lahsen Sbai el Idrissi, « La rémunération du capital en Islam », Finance et bien commun n. 16 (automne 2003), Genève, 2004, pp. 16-36. Cet auteur reconnaît que l’interdiction du riba est parfois « contournée par le recours à des astuces et ruses. La plus subversive parmi elles étant [la] double vente ou moukhatara ». Il s’agit du fameux contrat « mohatra » dont Pascal se moque dans Les Provinciales (huitième lettre).

Le placement à intérêt enfin reconnu

Mensonges… Le placement à intérêt enfin reconnu ??? 

Faux, voir attentivement les textes ci-dessous. St Thomas dit qu’il peut être légitime d’emprunter mais pas de prêter…


 … dans l’intérêt ne signifie pas à intérêt…

34

Avec Paul VI, puis les papes qui suivront, la critique ne porte plus sur le prêt à intérêt mais sur la « grande finance », la spéculation, la manipulation des taux de change… La question éthique n’est plus sur la légitimité de l’intérêt mais davantage sur son taux, sur l’exploitation des plus vulnérables qu’il induit…

35

Le nouveau droit canon de 1983 suit cette évolution. Il ne parle plus du tout des interdits concernant le prêt à intérêt ou l’usure, au contraire : il demande aux institutions ecclésiastiques de bien gérer leurs comptes et, pour ce faire, de placer leur argent avec intérêts (canons 1284, 6°; 1294, 2°; 1305). La perception d’un intérêt est devenue un critère de bonne gestion, d’efficacité et donc un élément positif. L’Eglise est ainsi entrée dans la « modernité » et l’ère de l’efficacité de gestion que représente la nécessité de rémunérer le capital et de ne pas le laisser oisif.

Le catéchisme de l’Eglise catholique, dans sa version définitive, ne fait aucune référence au placement à intérêt. Une seule allusion à la question figure au n°2449 où l’on attribue à l’Ancien Testament l’interdit du prêt à intérêt qu’on rattache ainsi aux œuvres de miséricorde que doit faire le chrétien. Le sujet est vraiment renvoyé au passé, même si les œuvres de miséricorde sont toujours d’actualité, mais elles ne prennent plus la même forme.

https://www.cairn.info/revue-finance-et-bien-commun-2005-1-page-85.htm

Can. 1284 – # 1. Tous les administrateurs sont tenus d’accomplir soigneusement leur fonction en bon père de famille.

# 2. Ils doivent en conséquence:

     1; veiller a ce que les biens  qui  leur sont confiés ne périssent pas et ne  subissent aucun dommage, de quelque maniere que ce soit, en concluant pour cela, si nécessaire, des contrats d’assurances;

     2; veiller à garantir par des moyens valides en droit civil la propriété des biens ecclésiastiques;

     3; observer les dispositions du droit tant canonique que civil, ou celles qui seraient imposées par le fondateur, le donateur ou l’autorité légitime,  et prendre garde particulièrement que l’Eglise ne subisse un dommage à cause de l’inobservation des lois civiles;

     4; percevoir avec soin  et  en temps voulu les revenus et profits des biens, les conserver en sécurité une fois percus, et les employer  selon l’intention du fondateur ou les règles légitimes;

     5; payer au temps prescrit les intérêts d’un emprunt ou d’une hypothèque, et veiller a rembourser a temps le capital;

     6; employer aux fins de la personne juridique, avec le consentement de l’Ordinaire, les sommes disponibles après le solde des dépenses et qui peuvent être utilement placées;

     7; tenir en bon ordre les livres des recettes et des déboursés;

     8; préparer  a la fin de chaque année un compte rendu de leur administration;

     9; classer soigneusement et garder en des archives sûres et convenables les  documents et instruments qui fondent les droits de l’Eglise ou de l’institut sur ces biens; déposer en plus, la où cela peut se faire commodément, des copies authentiques de ces actes aux archives de la curie.

# 3. Il est fortement recommandé aux administrateurs d’établir chaque année les prévisions des revenus et dépenses; mais il est laissé au droit particulier de les leur imposer et de déterminer avec plus de précision de quelle manière elles doivent être présentées.

Can. 1305 – Les  sommes d’argent et les biens meubles attribués a titre de dotation seront aussitôt déposés dans un lieu sûr à approuver par l’Ordinaire, afin que ces sommes et le prix des biens meubles soient conservés puis placés dans l’intérêt de la fondation elle-même des que possible, avec prudence et de facon utile, au jugement prudent  de l’Ordinaire, après qu’il ait entendu les intéressés et son propre conseil pour les affaires économiques, avec mention expresse et detaillée des charges de cette fondation.

 … dans l’intérêt ne signifie pas à intérêt…
afin que ces sommes et le prix des biens meubles soient conservés puis placés dans l’intérêt de la fondation elle-même

http://desiebenthal.blogspot.ch/2017/08/vix-pervenit.html

Edi04-07 – Famille de Siebenthal

www.de-siebenthal.com/edi04-07.htm

«Alors qu’à Fribourg, à l’instar des autres villes suisses alémaniques, elles sont nombreuses et bien … Mgr von Ketteler, l’Union de Fribourg et Rerum novarum.

Papst Benedikt XIV.:

Enzyklika »Vix pervenit«

vom 1. November 1745 über das Zinsnehmen oder den Wucher und andere ungerechte Gewinne

An die ehrwürdigen Brüder Patriarchen, Erzbischöfe, Bischöfe und Ordinarien Italiens.

Ehrwürdiger Bruder, Gruß und Apostolischen Segen.

Einleitung: Gegenstand und Vorbereitung der Enzyklika

Kaum war es Uns zu Ohren gekommen, daß sich wegen eines neuentbrannten Streites (ob nämlich ein gewisser Vertrag für rechtskräftig angesehen werden dürfe) Ansichten über Italien hin ausbreiten, die mit der gesunden Lehre nicht in Einklang zu stehen scheinen, da erachteten Wir es sogleich für Unseres Apostolischen Amtes Pflicht, ein wirksames Gegenmittel darzureichen, damit ein derartiges Übel nicht durch das Verstreichen der Zeit und durch Stillschweigen noch mehr erstarke, und so dem Übel die Möglichkeit zu nehmen, weiter fortzuwuchern und auch die bis dahin noch unversehrten Städte Italiens anzustecken.

§ 1. Zu diesem Zwecke nahmen Wir jenes Verfahren der Beratung auf, dessen sich der Apostolische Stuhl stets zu bedienen pflegte: Wir unterbreiteten die ganze Angelegenheit einigen Unserer ehrwürdigen Brüder Kardinäle der Hl. Römischen Kirche, die sich durch theologisches Wissen und fachmännische Kenntnis des Kirchenrechts auszeichnen. Auch zogen Wir mehrere in der Theologie und im kanonischen Recht hervorragende Ordensleute bei, die Wir teils aus den Mönchs- und Bettelorden, teils aus dem übrigen Ordensklerus auswählten. Als Präsidenten ernannten Wir einen Doktor beider Rechte, der im Handels- und Gerichtswesen lange Erfahrung besitzt. Den 4. Tag des vergangenen Juli bestimmten Wir als den Tag, an dem sie alle vor Uns erscheinen sollten. Wir erläuterten ihnen die Natur der ganzen Angelegenheit und nahmen Kenntnis von dem, was sie bereits selber davon erfahren und wahrgenommen hatten.

§ 2. Hierauf gaben Wir ihnen den Auftrag, die ganze Sache ohne jede Parteilichkeit und Leidenschaft sorgfältig zu untersuchen und ihre Gutachten schriftlich auszuarbeiten. Über den Vertrag, der die Streitfrage veranlaßt hatte, forderten wir von ihnen jedoch kein Urteil, da ihnen mehrere Dokumente, die dazu notwendig erforderlich waren, nicht zur Verfügung standen. Sie sollten aber die sichere Lehre über das Zinsnehmen oder den Wucher (usura) feststellen. Denn was jüngst unter dem Volk sich zu verbreiten begann, scheint dieser Lehre nicht unbeträchtlichen Schaden zugefügt zu haben. Der Befehl wurde von allen ausgeführt. In zwei Kongregationssitzungen, abgehalten in Unserer Gegenwart – die erste am 18. Juli, die zweite am vergangenen 1. August – legten sie öffentlich ihre Gutachten dar und übergaben diese Gutachten dann schriftlich dem Sekretär der Kongregation.

§ 3. Sodann haben sie einstimmig folgendes gutgeheißen:

1. Theoretischer Teil
Definition des Wuchers

I. Die Sünde, die usura (Zinsnehmen, Wucher) heißt und im Darlehensvertrag ihren eigentlichen Sitz und Ursprung hat, beruht darin, daß jemand aus dem Darlehen selbst für sich mehr zurückverlangt, als der andere von ihm empfangen hat und zu diesem Zweck aufgrund des Darlehens selbst irgendeinen Gewinn über die Stammsumme hinaus als geschuldet beansprucht. Denn der Darlehensvertrag verlangt seiner Natur nach lediglich die Rückgabe der Summe, die ausgeliehen wurde. Jeder Gewinn, der die geliehene Summe übersteigt, ist deshalb unerlaubt und wucherisch.

II. Von diesem Makel aber wird man sich nicht reinwaschen können durch die Ausrede, der Gewinn sei ja nicht übermäßig und übertrieben, sondern bescheiden, nicht groß, sondern gering, oder dieser Gewinn bloß um des Darlehens willen werde ja nicht von einem Armen, sondern von einem Reichen gefordert, und dieser lasse die als Darlehen empfangene Summe nicht brach liegen, sondern lege sie zur Vergrößerung seines Vermögens aufs Vorteilshafteste an, indem er Grundstücke zusammenkaufe oder gewinnbringende Handelsgeschäfte betreibe. Die Rechtsnatur des Darlehens fordert notwendig die Gleichheit von Gabe und Rückgabe. Wer immer, sobald diese Gleichheit einmal hergestellt ist, sich herausnimmt, von einem Darlehensnehmer auf Grund des Darlehens selber, dem durch die Rückgabe des Gleichen doch schon Genüge getan ist, noch mehr zu fordern, handelt offensichtlich gegen die Rechtsnatur des Darlehens. Folglich ist er, falls er etwas darüber hinaus empfangen hat, zur Rückerstattung verpflichtet kraft jener Gerechtigkeit, die man die Tauschgerechtigkeit nennt und deren Aufgabe es ist, in den menschlichen Verträgen die Gleichheit zwischen den Partnern gewissenhaft zu wahren und die nicht gewahrte genau wiederherzustellen.

Legitimer Gewinn aus Darlehens- und anderen Verträgen

III. Damit wird nun aber keineswegs verneint, daß mit dem Darlehensvertrag dann und wann andere sogenannte Titel, die der Natur des Darlehens selber nicht im geringsten angeboren oder innerlich zugehörig sind, etwa zusammentreffen können, aus denen dann ein durchaus legitimer und rechtmäßiger Grund entsteht, über die aus dem Darlehensvertrag geschuldete Summe hinaus mit Recht etwas mehr zu fordern. Ebenso wird nicht bestritten, daß jeder sein Geld durch andere, ihrem Wesen nach von der Natur des Darlehensvertrags durchaus verschiedene Verträge auf manche Art sittlich tadellos anlegen und verwenden kann, sei es um sich Jahreseinkünfte zu sichern, sei es auch, um ein erlaubtes Handels- und sonstiges Geschäft zu betreiben und daraus ehrliche Gewinne zu ziehen.

IV. Wird aber bei diesen vielen vom Darlehen verschiedenen Vertragsarten die einem jeden eigentümliche Gleichheit nicht gewahrt, so fällt, was über das Gerechte hinaus genommen wird, zwar nicht unter den Begriff des Zinsnehmens oder Wuchers – denn es liegt ja kein Darlehen vor, weder ein offenes noch ein bemänteltes –, aber doch sicher und gewiß unter den Begriff einer andern wirklichen Ungerechtigkeit, die gleicherweise die Pflicht der Rückerstattung auferlegt. Ebenso ist unzweifelhaft gewiß, daß bei richtiger Durchführung und Beurteilung nach der Waage der Gerechtigkeit die vielfältige Ausgestaltung dieser erlaubten Verträge vollauf für den menschlichen Verkehr und den erfolgreichen Handel genügt, um das öffentliche Wohl zu erhalten und zu fördern. Fern sei von den Christen der Gedanke, durch Zinsdarlehen oder ähnliche Ungerechtigkeiten bei andern Verträgen könne ein gewinnbringender Handel und Verkehr gedeihen; wir werden ja aus göttlichem Munde selbst belehrt: »Die Gerechtigkeit erhebt ein Volk, die Sünde aber macht die Völker elend« (Spr 14,34).

V. Man huldigte aber – das ist wohl zu beachten – einer falschen und sehr gewagten Ansicht, wenn man meinte, es fänden sich immer und seien überall verfügbar beim Darlehen andere rechtmäßige Titel, oder es gäbe außerhalb des Darlehens andere gerechte Verträge, und unter dem Schutz dieser Titel oder Verträge sei es immer erlaubt, einen rechtmäßigen Mehrwert über die volle und unverlorene Stammsumme hinaus zu nehmen, so oft man Geld, Getreide oder etwas anderes dieser Art einem andern kreditiert. Wenn jemand so denkt, ist er nicht nur im Widerspruch mit den göttlichen Lehren und der Entscheidung der Kirche über den Darlehenszins, sondern zweifellos auch sogar mit dem allgemeinen Menschheitsbewußtsein und mit der natürlichen Vernunft. Denn wenigstens das kann keinem verborgen sein, daß der Mensch in vielen Fällen verpflichtet ist, dem andern mit einem einfachen und bloßen Darlehen beizuspringen. Lehrt doch Christus der Herr selbst: »Wer von dir borgen will, den weise nicht ab!« (Mt 5,42). Ähnlich kann unter vielen Umständen nur ein Darlehensvertrag und kein anderer wahrer und gerechter Vertrag am Platze sein. Wer also seinem Gewissen Rechnung tragen will, muß zuerst sorgfältig untersuchen, ob mit dem Darlehen wirklich ein gerechter anderer Titel oder ob ein vom Darlehen verschiedener gerechter Vertrag sich wirklich darbiete, wodurch der angestrebte Gewinn von jedem Makel frei und ledig würde.

2. Praktischer Teil
Solidität der dargelegten Lehre und ihre Gegner

§ 4. In den obigen Sätzen faßten die Kardinäle, Theologen und erfahrensten Gelehrten des kanonischen Rechts, deren Rat Wir in dieser äußerst ernsten Angelegenheit einverlangt hatten, ihre Gutachten klar zusammen. Auch Wir haben es nicht unterlassen, vor, während und auch nach den abgehaltenen Kongregationen diese Streitsache selber zu studieren. Die Voten der erwähnten hervorragenden Männer sind Wir aufs sorgfältigste durchgegangen. So billigen und bestätigen Wir denn alles, was in den oben angeführten Sätzen enthalten ist. Diese Lehrsätze scheinen ja wirklich geradezu alle theologischen Schriftsteller und Professoren des Kirchenrechts, mehrere Zeugnisse der Heiligen Schrift, die Dekrete Unserer Vorgänger auf dem päpstlichen Stuhl und die Autorität der Konzilien und Kirchenväter fast einmütig gutzuheißen. Übrigens kennen Wir jene Autoren sehr gut, denen gegenteilige Ansichten zugeschrieben werden müssen, und ebenso jene, die solche Ansichten unterstützen und verteidigen oder ihnen Anlaß und günstige Anhaltspunkte zu geben scheinen. Es ist Uns auch wohlbekannt, mit welch großer Klugheit und Besonnenheit Theologen die Verteidigung der Wahrheit übenahmen, die in der Nachbarschaft jener Gegenden wohnen, wo diese Streitfragen ihren Ursprung hatten.

Ermahnung an die Träger des Lehramtes

§ 5. Damit nun dieser Sachverhalt Dir, Ehrwürdiger Bruder, und allen übrigen zur Kenntnis gelange, richten Wir Unser Rundschreiben an alle Erzbischöfe, Bischöfe und Ordinarien Italiens. Sooft es geschieht, daß eine Synode gefeiert wird, Ansprachen ans Volk gerichten werden oder dieses in den geheiligten Lehren unterrichtet wird, darf nichts vorgetragen werden, was nur irgendwie von dem Spruch abwiche, welchen Wir oben wiedergegeben haben. Auch ermahnen Wir eindringlich, mit aller Sorgfalt darüber zu wachen, daß niemand in Euren Diözesen durch Wort und Schrift das Gegenteil zu lehren wage. Sollte aber einer den Gehorsam verweigern, so erklären Wir ihn für den Strafen verfallen, die durch die hl. Kanones über die Verächter und Übertreter der apostolischen Weisungen verhängt sind.

§ 6. Über den Vertrag jedoch, der diese neuen Streitfragen veranlaßt hat, bestimmen Wir einstweilen nichts. Wir entscheiden jetzt auch nichts bezüglich der andern Verträge, bei denen die Theologen und Ausleger der kirchlichen Gesetze in den Meinungen auseinander gehen. Jedoch müssen nach Unserer Meinung der Eifer und die Gewissenhaftigkeit Eures Pflichtgefühls aufgerufen sein zur Durchführung dessen, was Wir jetzt folgen lassen.

Besondere Anweisungen

§ 7. Erstens: Mit nachdrücklichen Worten zeigt Euren Gemeinden, daß die Schande und das Laster des Zinsnehmens oder Wuchers bei einem Darlehen von den Heiligen Schriften gebrandmarkt wird und daß es sich in verschiedene Formen und Gestalten hüllt, um die durch Christi Blut zur Freiheit und Gnade zurückgeführten Gläubigen wieder jählings ins Verderben zu stürzen. Sie sollen deshalb, wenn sie ihr Geld anlegen wollen, ja sorgfältig darauf achten, daß sie sich nicht von der Habsucht, der Quelle aller Übel, hinreißen lassen, sondern vielmehr solche um Rat fragen, die durch Gelehrsamkeit und Tugend sich auszeichnen.

§ 8. Zweitens: Diejenigen, die im Vertrauen auf ihre Fähigkeit und ihre Einsicht keine Bedenken haben, in diesen Fragen, die doch gewiß eine nicht geringe Kenntnis der hl. Theologie und der Rechtswissenschaft erfordern, Auskunft zu erteilen, sollen sich wohl hüten vor Extremen, die immer fehlerhaft sind. Einige nämlich urteilen in diesen Sachen mit solcher Strenge, daß sie überhaupt jeden aus dem Geld gewonnenen Nutzen als unerlaubt und mit Zinsnehmen verbunden hinstellen. Umgekehrt aber sind manche so nachsichtig und mild, daß sie jedweden Profit von der Schändlichkeit des Wuchers freisprechen. Möge man nicht zu sehr an der eigenen Meinung hängen, sondern vor der Auskunftserteilung mehrere hervorragende Schriftsteller zu Rate ziehen und dann jene Meinung annehmen, die man durch die Vernunft und Autorität als klar begründet erkennt. Entsteht bei der Prüfung eines Vertrags ein Disput, so soll man keinerlei Beschimpfungen gegen die Vertreter der gegenteiligen Ansicht vorbringen und nicht behaupten, diese sei mit schweren kirchlichen Strafen zu brandmarken, zumal wenn sie keineswegs der Begründung und des Zeugnisses hervorragender Männer entbehrt. Schmähreden und Beschimpfungen zerreißen ja das Band der christlichen Liebe und geben dem Volk schwerstes Ärgernis.

§ 9. Drittens: Wer sich von jedem Makel des Zinsnehmens oder Wuchers frei und rein halten und sein Geld so einem andern geben will, daß er nur eine rechtmäßige Frucht bezieht, ist zu ermahnen, den einzugehenden Vertrag vorher genau zu bezeichnen und die darin aufzunehmenden Bedingungen und die Frucht, die er aus dem Gelde fordert, klarzulegen. Das wird in hohem Maße dazu beitragen, nicht nur seelische Unruhe und Gewissensbedenken zu vermeiden, sondern auch den Vertrag selbst im äußeren Bereich billigen zu können. Das verriegelt auch Streitigkeiten die Türe, die oft entstehen müssen, wenn es um die Abklärung der Frage geht, ob das Geld, das einem andern in rechter Weise gegeben zu sein scheint, nicht doch in Wirklichkeit einen bemäntelten Wucher in sich schließe.

§ 10. Viertens ermahnen Wir auch, dem albernen Gerede jener Schwätzer kein Gehör zu schenken, die zu behaupten pflegen, der Streit um den Zins sei eine bloße Wortklauberei; die einem andern in irgendeiner Weise überlassene Geldsumme werfe ja meistenteils eine Frucht ab. Wie falsch und wahrheitsfremd das ist, sehen wir ohne weiteres ein, wenn wir bedenken, daß die Natur des einen Vertrages von der Natur des andern grundverschieden und ganz anders geartet ist und daß deshalb ebenso die Wirkungen dieser unter sich verschiedenen Verträge erheblich voneinander abweichen. Tatsächlich besteht ein sehr deutlicher Unterschied zwischen der Frucht, die in rechtlich erlaubter Weise aus dem Gelde gezogen und darum vor dem einen Forum wie vor dem anderen behalten werden kann, und der Frucht, die unrechtmäßig aus dem Gelde erworben wird und deshalb nach dem Urteile jeden Forums zurückerstattet werden muß. Es steht somit fest, daß man eine Untersuchung über den Zins in der heutigen Zeit nicht etwa mit dem Hinweis als unnütz erklären kann, daß man ja doch meistenteils aus dem Geld, das einem andern überlassen wird, irgendeine Frucht erziele.

§ 11. Das haben Wir in der Hauptsache für gut befunden, Euch bekannt zu geben, in der Hoffnung, daß Ihr die Ausführung aller in diesem Schreiben von Uns gegebenen Vorschriften anordnet. Ihr werdet auch, wie Wir zuversichtlich glauben, für geeignete Abwehrmittel sorgen, wenn vielleicht wegen dieser neuen Streitfrage über den Zins in Eurer Diözese die Massen aufgewiegelt werden oder Verführer auftreten, um die Lauterkeit und Reinheit der gesunden Lehre zu trüben. Zum Schlusse erteilen wir Euch und der Eurer Hirtensorge anvertrauten Herde den Apostolischen Segen.

Gegeben zu Rom bei S. Maria Maggiore, am 1. November 1745, im 6. Jahr Unseres Pontifikats.

Papst Benedikt XIV.

Startseite www.geldreform.de

Gästebuch www.geldreform.de

Inhalt d. Broschüre VIX PERVENIT 

BENEDIKT XIV.

APOSTOLISCHES RUNDSCHREIBEN

Über den Wucher und andere ungerechte Gewinne

An die ehrwürdigen Brüder Patriarchen, Erzbischöfe, Bischöfe und Ordinarien Italiens!

Ehrwürdiger Bruder! Gruss und Apostolischen Segen.

Einleitung: Gegenstand und Vorbereitung der Enzyklika

Anläßlich des neuentbrannten Streites (er dreht sich darum, ob ein gewisser Vertrag für rechtskräftig angesehen werden dürfe) kam Uns zu Ohren, daß sich über Italien hin Ansichten ausbreiten, die mit der gesunden Lehre nicht in Einklang zu stehen scheinen. Damit ein derartiges Übel nicht durch länger dauerndes Stillschweigen noch mehr erstarke, hielten Wir es sogleich für Unseres Apostolischen Amtes Pflicht, ein wirksames Gegenmittel darzureichen und dem Übel die Möglichkeit zu nehmen, weiter fortzuwuchern und auch die bis dahin noch unversehrten Städte Italiens anzustecken.

§ 1. Zu diesem Zwecke nahmen Wir jenes Verfahren der Beratung auf, dessen sich der Apostolische Stuhl eh und je zu bedienen pflegte: Wir unterbreiteten die ganze Angelegenheit einigen Unserer ehrwürdigen Brüder, Kardinäle der hl. Kirche, die sich durch theologisches Wissen und fachmännische Kenntnis des Kirchenrechts auszeichnen. Auch zogen Wir mehrere in der Theologie und im kanonischen Recht hervorragende Ordensleute bei, die Wir teils aus den Mönchs- und Bettelorden, teils aus dem übrigen Ordensklerus auswählten. Als Präsidenten ernannten Wir einen Doktor beider Rechte, der im Handels- und Gerichtswesen lange Erfahrung besitzt. Den 4. Juli d. J. bestimmten Wir als den Tag, an dem sie alle vor Uns erscheinen sollten. Wir legten ihnen das Wesentliche der ganzen Angelegenheit dar und nahmen Kenntnis von dem, was sie bereits selber davon erfahren und wahrgenommen hatten.

§ 2. Hierauf gaben Wir ihnen den Auftrag, die ganze Sache ohne jede Parteilichkeit und Leidenschaft sorgfältig zu untersuchen und ihre Gutachten schriftlich auszuarbeiten. Über den Vertrag, der die Streitfrage veranlaßt hatte, forderten wir von ihnen jedoch kein Urteil, da ihnen mehrere Dokumente, die dazu notwendig erforderlich waren, nicht zur Verfügung standen. Sie sollten aber die sichere Lehre über den Zins feststellen. Denn was jüngst unter dem Volk sich zu verbreiten begann, scheint dieser Lehre nicht unbeträchtlichen Schaden zugefügt zu haben. Der Befehl wurde von allen ausgeführt. In zwei Kongregationssitzungen, abgehalten in Unserer Gegenwart, die erste am 18. Juli, die zweite am 1. August d. J., legten sie offen und frei ihre Gutachten dar und übergaben dann diese schriftlichen Gutachten dem Sekretär der Kongregation.

§ 3. Sodann haben sie einstimmig folgendes gutgeheißen:

1. Theoretischer Teil

Definition des Wuchers

I. Die Sünde, die usura (Zinsnehmen, Wucher) heißt und im Darlehensvertrag ihren eigentlichen Sitz und Ursprung hat, beruht darin, daß jemand aus dem Darlehen selbst für sich mehr zurückverlangt, als der andere von ihm empfangen hat und zu diesem Zweck aufgrund des Darlehens selbst irgendeinen Gewinn über die Stammsumme hinaus als geschuldet beansprucht. Denn der Darlehensvertrag verlangt seiner Natur nach lediglich die Rückgabe der Summe, die ausgeliehen wurde. Jeder Gewinn, der die geliehene Summe übersteigt, ist deshalb unerlaubt und wucherisch.

II. Von diesem Makel aber wird man sich nicht reinwaschen können durch die Ausrede, der Gewinn sei ja nicht übermäßig und übertrieben, sondern bescheiden, nicht groß, sondern gering, oder dieser Gewinn bloß um des Darlehens willen werde ja nicht von einem Armen, sondern von einem Reichen gefordert und dieser lasse die als Darlehen empfangene Summe nicht brach liegen, sondern lege sie zur Vergrößerung seines Vermögens aufs Vorteilshafteste an, indem er Grundstücke zusammenkaufe oder gewinnbringende Handelsgeschäfte betreibe. Die Rechtsnatur des Darlehens fordert notwendig die Gleichheit von Gabe und Rückgabe. Wer immer, sobald diese Gleichheit einmal hergestellt ist, sich herausnimmt, von einem Darlehensnehmer auf Grund des Darlehens selber, dem durch die Rückgabe des Gleichen doch schon Genüge getan ist, noch mehr zu fordern, handelt offensichtlich gegen die Rechtsnatur des Darlehens. Folglich ist er, falls er etwas darüber hinaus empfangen hat, zur Rückerstattung verpflichtet kraft jener Gerechtigkeit, die man die Tauschgerechtigkeit nennt und deren Aufgabe es ist, in den menschlichen Verträgen die Gleichheit zwischen den Partnern gewissenhaft zu wahren und die nicht gewahrte genau wiederherzustellen.

Legitimer Gewinn aus Darlehens- und anderen Verträgen

III. Damit wird nun aber keineswegs verneint, daß mit dem Darlehensvertrag dann und wann andere sogenannte Titel, die der Natur des Darlehens selber nicht im geringsten angeboren oder innerlich zugehörig sind, etwa zusammentreffen können, aus denen dann ein durchaus legitimer und rechtmäßiger Grund entsteht, über die aus dem Darlehensvertrag geschuldete Summe hinaus mit Recht etwas mehr zu fordern. Ebenso wird nicht bestritten, daß jeder sein Geld durch andere, ihrem Wesen nach von der Natur des Darlehensvertrags durchaus verschiedene Verträge auf manche Art sittlich tadellos anlegen und verwenden kann, sei es um sich Jahreseinkünfte zu sichern, sei es auch, um ein erlaubtes Handels- und sonstiges Geschäft zu betreiben und daraus ehrliche Gewinne zu ziehen.

IV Wird aber bei diesen vielen vom Darlehen verschiedenen Vertragsarten die einem jeden eigentümliche Gleichheit nicht gewahrt, so fällt, was über das Gerechte hinaus genommen wird, zwar nicht unter den Begriff der usura (des Zinsnehmens, Wuchers) – denn es liegt ja kein Darlehen, weder ein offenes noch ein bemänteltes vor -, aber doch sicher und gewiß unter den Begriff einer andern wirklichen Ungerechtigkeit, die gleicherweise die Pflicht der Rückerstattung auferlegt. Ebenso ist unzweifelhaft gewiß, daß bei richtiger Durchführung und Beurteilung nach der Waage der Gerechtigkeit die vielfältige Ausgestaltung dieser erlaubten Verträge vollauf für den menschlichen Verkehr und den erfolgreichen Handel genügt, um das öffentliche Wohl zu erhalten und zu fördern. Fern sei von den Christen der Gedanke, durch Zinsdarlehen oder ähnliche Ungerechtigkeiten bei andern Verträgen könne ein gewinnbringender Handel und Verkehr gedeihen; wir werden ja aus göttlichem Munde selbst belehrt: „Die Gerechtigkeit erhebt ein Volk, die Sünde aber macht die Völker elend.” (Spr 14,34)

V Man huldigte aber – das ist wohl zu beachten – einer falschen und sehr gewagten Ansicht, wenn man meinen würde, es fänden sich immer und seien überall verfügbar beim Darlehen andere rechtmäßige Titel, oder es gäbe außerhalb des Darlehens andere gerechte Verträge, und unter dem Schutz dieser Titel oder Verträge sei es immer erlaubt, einen rechtmäßigen Mehrwert über die volle und unverlorene Stammsumme hinaus zu nehmen, so oft man Geld, Getreide oder etwas anderes dieser Art einem andern kreditiert. Wenn jemand so denkt, ist er nicht nur im Widerspruch mit den göttlichen Lehren und der Entscheidung der Kirche über den Darlehenszins, sondern zweifellos auch sogar mit dem allgemeinen Menschheitsbewußtsein und mit der natürlichen Vernunft. Denn wenigstens das kann keinem verborgen sein, daß der Mensch in vielen Fällen verpflichtet ist, dem andern mit einem einfachen und bloßen Darlehen beizuspringen. Lehrt doch Christus der Herr selbst: „Wer von dir borgen will, den weise nicht ab!” (Mt 5,42). Ähnlich kann unter vielen Umständen nur ein Darlehensvertrag und kein anderer wahrer und gerechter Vertrag am Platze sein. Wer also seinem Gewissen Rechnung tragen will, muß zuerst sorgfältig untersuchen, ob mit dem Darlehen wirklich ein gerechter anderer Titel oder ob ein vom Darlehen verschiedener gerechter Vertrag sich wirklich darbietet, durch die der angestrebte Gewinn von jeder Makel frei und ledig wird.

2. Praktischer Teil

Solidität der dargelegten Lehre und ihre Gegner

§ 4. In den obigen Sätzen faßten die Kardinäle, Theologen und erfahrensten Gelehrten des kanonischen Rechts, deren Rat Wir in dieser äußerst ernsten Angelegenheit einverlangt hatten, ihre Gutachten klar zusammen. Auch Wir haben es nicht unterlassen, vor und während und auch nach den abgehaltenen Kongregationen diese Streitsache selber zu studieren. Die Voten der erwähnten hervorragenden Männer haben Wir aufs sorgfältigste durchgegangen. So billigen und bestätigen Wir denn alles, was immer in den oben angeführten Sätzen enthalten ist. Diese Lehrsätze scheinen ja wirklich geradezu alle theologischen Schriftsteller und Professoren des Kirchenrechts, mehrere Zeugnisse der Heiligen Schrift, die Dekrete Unserer Vorgänger auf dem päpstlichen Stuhl und die Autorität der Konzilien und Kirchenväter fast einmütig gutzuheißen. Übrigens kennen Wir jene Autoren sehr gut, denen gegenteilige Ansichten zugeschrieben werden müssen, und ebenso jene, die solche Ansichten unterstützen und verteidigen oder ihnen Anlaß und günstige Anhaltspunkte zu geben scheinen. Es ist Uns auch wohlbekannt, mit welch großer Klugheit und Besonnenheit Theologen die Verteidigung der Wahrheit übernahmen, die in der Nachbarschaft jener Gegenden wohnen, wo diese Streitfragen ihren Ursprung hatten.

Ermahnung an die Träger des Lehramtes

§ 5. Damit nun dieser Sachverhalt Dir, Ehrwürdiger Bruder, und allen übrigen zur Kenntnis gelange, richten Wir Unser Rundschreiben an alle Erzbischöfe, Bischöfe und Ordinarien Italiens. Nie soll an einer Synode, in einer Predigt oder Christenlehre etwas von obigen Thesen Abweichendes vorgetragen werden. Auch ermahnen Wir eindringlich, mit aller Sorgfalt darüber zu wachen, daß niemand in Euren Diözesen durch Wort und Schrift das Gegenteil zu lehren wagt. Sollte aber einer den Gehorsam verweigern, so erklären Wir ihn den Strafen verfallen, die durch die hl. Kanones über die Verächter und Übertreter der apostolischen Weisungen verhängt sind.

§ 6. Über den Vertrag jedoch, der diese neuen Streitfragen veranlaßt hat, bestimmen Wir einstweilen nichts. Wir entscheiden jetzt auch nichts bezüglich der andern Verträge, bei denen die Theologen und Ausleger der kirchlichen Gesetze in den Meinungen auseinander gehen. Jedoch müssen nach Unserer Meinung der Eifer und die Gewissenhaftigkeit Eures Pflichtgefühls aufgerufen sein zur Durchführung dessen, was Wir jetzt folgen lassen.

 

 

 

Besondere Anweisungen

§ 7. Erstens: Mit nachdrücklichen Worten zeigt Euren Gemeinden, daß die Schande und das Laster des Zinsnehmens bei einem Darlehen von den Heiligen Schriften gebrandmarkt wird und daß es sich in verschiedene Formen und Gestalten hüllt, um die durch Christi Blut zur Freiheit und Gnade zurückgeführten Gläubigen wieder jählings ins Verderben zu stürzen. Sie sollen deshalb, wenn sie ihr Geld anlegen wollen, ja sorgfältig darauf achten, daß sie sich nicht von der Habsucht, der Quelle aller Übel, hinreißen lassen, sondern vielmehr solche um Rat fragen, die durch Gelehrsamkeit und Tugend sich auszeichnen.

§ 8. Zweitens: Diejenigen, die im Vertrauen auf ihre Fähigkeit und ihre Einsicht keine Bedenken haben, in diesen Fragen, die doch gewiß eine nicht geringe Kenntnis der hl. Theologie und der Rechtswissenschaft erfordern, Auskunft zu erteilen, sollen sich wohl hüten vor Extremen, die immer fehlerhaft sind. Einige nämlich urteilen in diesen Sachen mit solcher Strenge, daß sie überhaupt jeden aus dem Geld gewonnenen Nutzen als unerlaubt und mit Zinsnehmen verbunden hinstellen. Umgekehrt aber sind manche so nachsichtig und mild, daß sie jedweden Profit von der Schändlichkeit des Wuchers freisprechen. Möge man nicht zu sehr an der eigenen Meinung hängen, sondern vor der Auskunftserteilung mehrere hervorragende Schriftsteller zu Rate ziehen und dann jene Meinung annehmen, die man durch die Vernunft und Autorität als klar begründet erkennt. Entsteht bei der Prüfung eines Vertrags ein Disput, so soll man keinerlei Beschimpfungen gegen die Vertreter der gegenteiligen Ansicht vorbringen und nicht behaupten, diese sei mit schweren kirchlichen Strafen zu brandmarken, zumal wenn sie keineswegs der Begründung und des Zeugnisses hervorragender Männer entbehrt. Schmähreden und Beschimpfungen zerreißen ja das Band der christlichen Liebe und geben dem Volk schwerstes Ärgernis.

§ 9. Drittens: Wer sich von jeder Makel des Wuchers frei und rein halten und sein Geld so einem andern geben will, daß er nur eine rechtmäßige Frucht bezieht, ist zu ermahnen, den einzugehenden Vertrag vorher genau zu bezeichnen und die darin aufzunehmenden Bedingungen und die Frucht, die er aus dem Gelde fordert, klarzulegen. Das wird in hohem Maße dazu beitragen, nicht nur seelische Unruhe und Gewissensbedenken zu vermeiden, sondern auch den Vertrag selbst im Forum externum (im äußeren Bereich bzw. in der Öffentlichkeit) billigen zu können. Das verriegelt auch Streitigkeiten die Türe, die oft entstehen müssen, wenn es um die Abklärung der Frage geht, ob das Geld, das einem andern in rechter Weise gegeben zu sein scheint, nicht doch in Wirklichkeit einen bemäntelten Wucher in sich schließe.

§ 10. Viertens ermahnen Wir auch, dem albernen Gerede jener Schwätzer kein Gehör zu schenken, die zu behaupten pflegen, der Streit um den Zins sei eine bloße Wortklauberei; die einem andern in irgendeiner Weise überlassene Geldsumme werfe ja meistenteils eine Frucht ab. Wie falsch und wahrheitsfremd das ist, sehen wir ohne weiteres ein, wenn wir bedenken, daß die Natur des einen Vertrages von der Natur des andern grundverschieden und ganz anders geartet ist und daß deshalb ebenso die Wirkungen dieser unter sich verschiedenen Verträge erheblich voneinander abweichen. Tatsächlich besteht ein sehr deutlicher Unterschied zwischen der Frucht, die in rechtlich erlaubter Weise aus dem Gelde gezogen und darum vor dem einen Forum wie vor dem anderen behalten werden kann, und der Frucht, die unrechtmäßig aus dem Gelde erworben wird und deshalb nach dem Urteile jeden Forums zurückerstattet werden muß. Es steht somit fest, daß man eine Untersuchung über den Zins in der heutigen Zeit nicht etwa mit dem Hinweis als unnütz erklären kann, daß man ja doch meistenteils aus dem Geld, das einem andern überlassen wird, irgendeine Frucht erziele.

§ 11. Das haben Wir in der Hauptsache für gut befunden, Euch bekannt zu geben, in der Hoffnung, daß Ihr die Ausführung aller in diesem Schreiben von Uns gegebenen Vorschriften anordnet. Ihr werdet auch, wie Wir zuversichtlich glauben, für geeignete Abwehrmittel sorgen, wenn vielleicht wegen dieser neuen Streitfrage über den Zins in Eurer Diözese die Massen aufgewiegelt werden oder Verführer auftreten, um die Lauterkeit und Reinheit der gesunden Lehre zu trüben. Zum Schlusse erteilen wir Euch und der Eurer Hirtensorge anvertrauten Herde den Apostolischen Segen.

Gegeben zu Rom bei S. Maria Maggiore, am 1. November 1745, im 6. Jahr Unseres Pontifikats.

Benedikt XIV. Papst

De la Usura – Encíclica Vix pervenit – 1745 – Scribd

https://www.scribd.com/…/De-la-Usura-Enciclica-Vix-pervenit-17…

Traduire cette page

De la Usura – Encíclica Vix pervenit – 1745 – Free download as PDF File (.pdf), Text File (.txt) or read online for free.

Vix Pervenit

On Usury and Other Dishonest Profits

Pope Benedict XIV – November 1, 1745

To the Venerable Brothers, Patriarchs, Archbishops, Bishops and Ordinary Clergy of Italy.

Venerable Brothers, Greetings and Apostolic Benediction.

Hardly had the new controversy (namely, whether certain contracts should be held valid) come to our attention, when several opinions began spreading in Italy that hardly seemed to agree with sound doctrine; We decided that We must remedy this. If We did not do so immediately, such an evil might acquire new force by delay and silence. If we neglected our duty, it might even spread further, shaking those cities of Italy so far not affected.

Therefore We decided to consult with a number of the Cardinals of the Holy Roman Church, who are renowned for their knowledge and competence in theology and canon law. We also called upon many from the regular clergy who were outstanding in both the faculty of theology and that of canon law. We chose some monks, some mendicants, and finally some from the regular clergy. As presiding officer, We appointed one with degrees in both canon and civil law, who had lengthy court experience. We chose the past July 4 for the meeting at which We explained the nature of the whole business. We learned that all had known and considered it already.

2. We then ordered them to consider carefully all aspects of the matter, meanwhile searching for a solution; after this consideration, they were to write out their conclusions. We did not ask them to pass judgment on the contract which gave rise to the controversy since the many documents they would need were not available. Rather We asked that they establish a fixed teaching on usury, since the opinions recently spread abroad seemed to contradict the Church’s doctrine. All complied with these orders. They gave their opinions publicly in two convocations, the first of which was held in our presence last July 18, the other last August 1; then they submitted their opinions in writing to the secretary of the convocation.

3. Indeed they proved to be of one mind in their opinions.

I. The nature of the sin called usury has its proper place and origin in a loan contract. This financial contract between consenting parties demands, by its very nature, that one return to another only as much as he has received. The sin rests on the fact that sometimes the creditor desires more than he has given. Therefore he contends some gain is owed him beyond that which he loaned, but any gain which exceeds the amount he gave is illicit and usurious.

II. One cannot condone the sin of usury by arguing that the gain is not great or excessive, but rather moderate or small; neither can it be condoned by arguing that the borrower is rich; nor even by arguing that the money borrowed is not left idle, but is spent usefully, either to increase one’s fortune, to purchase new estates, or to engage in business transactions. The law governing loans consists necessarily in the equality of what is given and returned; once the equality has been established, whoever demands more than that violates the terms of the loan. Therefore if one receives interest, he must make restitution according to the commutative bond of justice; its function in human contracts is to assure equality for each one. This law is to be observed in a holy manner. If not observed exactly, reparation must be made.

III. By these remarks, however, We do not deny that at times together with the loan contract certain other titles-which are not at all intrinsic to the contract-may run parallel with it. From these other titles, entirely just and legitimate reasons arise to demand something over and above the amount due on the contract. Nor is it denied that it is very often possible for someone, by means of contracts differing entirely from loans, to spend and invest money legitimately either to provide oneself with an annual income or to engage in legitimate trade and business. From these types of contracts honest gain may be made.

IV. There are many different contracts of this kind. In these contracts, if equality is not maintained, whatever is received over and above what is fair is a real injustice. Even though it may not fall under the precise rubric of usury (since all reciprocity, both open and hidden, is absent), restitution is obligated. Thus if everything is done correctly and weighed in the scales of justice, these same legitimate contracts suffice to provide a standard and a principle for engaging in commerce and fruitful business for the common good. Christian minds should not think that gainful commerce can flourish by usuries or other similar injustices. On the contrary We learn from divine Revelation that justice raises up nations; sin, however, makes nations miserable.

V. But you must diligently consider this, that some will falsely and rashly persuade themselves-and such people can be found anywhere-that together with loan contracts there are other legitimate titles or, excepting loan contracts, they might convince themselves that other just contracts exist, for which it is permissible to receive a moderate amount of interest. Should any one think like this, he will oppose not only the judgment of the Catholic Church on usury, but also common human sense and natural reason. Everyone knows that man is obliged in many instances to help his fellows with a simple, plain loan. Christ Himself teaches this: “Do not refuse to lend to him who asks you.” In many circumstances, no other true and just contract may be possible except for a loan. Whoever therefore wishes to follow his conscience must first diligently inquire if, along with the loan, another category exists by means of which the gain he seeks may be lawfully attained.

4. This is how the Cardinals and theologians and the men most conversant with the canons, whose advice We had asked for in this most serious business, explained their opinions. Also We devoted our private study to this matter before the congregations were convened, while they were in session, and again after they had been held; for We read the opinions of these outstanding men most diligently. Because of this, We approve and confirm whatever is contained in the opinions above, since the professors of Canon Law and Theology, scriptural evidence, the decrees of previous popes, and the authority of Church councils and the Fathers all seem to enjoin it. Besides, We certainly know the authors who hold the opposite opinions and also those who either support and defend those authors or at least who seem to give them consideration. We are also aware that the theologians of regions neighboring those in which the controversy had its origin undertook the defense of the truth with wisdom and seriousness.

5. Therefore We address these encyclical letters to all Italian Archbishops, Bishops, and priests to make all of you aware of these matters. Whenever Synods are held or sermons preached or instructions on sacred doctrine given, the above opinions must be adhered to strictly. Take great care that no one in your dioceses dares to write or preach the contrary; however if any one should refuse to obey, he should be subjected to the penalties imposed by the sacred canons on those who violate Apostolic mandates.

6. Concerning the specific contract which caused these new controversies, We decide nothing for the present; We also shall not decide now about the other contracts in which the theologians and canonists lack agreement. Rekindle your zeal for piety and your conscientiousness so that you may execute what We have given.

7. First of all, show your people with persuasive words that the sin and vice of usury is most emphatically condemned in the Sacred Scriptures; that it assumes various forms and appearances in order that the faithful, restored to liberty and grace by the blood of Christ, may again be driven headlong into ruin. Therefore, if they desire to invest their money, let them exercise diligent care lest they be snatched by cupidity, the source of all evil; to this end, let them be guided by those who excel in doctrine and the glory of virtue.

8. In the second place, some trust in their own strength and knowledge to such an extent that they do not hesitate to give answers to those questions which demand considerable knowledge of sacred theology and of the canons. But it is essential for these people, also, to avoid extremes, which are always evil. For instance, there are some who judge these matters with such severity that they hold any profit derived from money to be illegal and usurious; in contrast to them, there are some so indulgent and so remiss that they hold any gain whatsoever to be free of usury. Let them not adhere too much to their private opinions. Before they give their answer, let them consult a number of eminent writers; then let them accept those views which they understand to be confirmed by knowledge and authority. And if a dispute should arise, when some contract is discussed, let no insults be hurled at those who hold the contrary opinion; nor let it be asserted that it must be severely censured, particularly if it does not lack the support of reason and of men of reputation. Indeed clamorous outcries and accusations break the chain of Christian love and give offense and scandal to the people.

9. In the third place, those who desire to keep themselves free and untouched by the contamination of usury and to give their money to another in such a manner that they may receive only legitimate gain should be admonished to make a contract beforehand. In the contract they should explain the conditions and what gain they expect from their money. This will not only greatly help to avoid concern and anxiety, but will also confirm the contract in the realm of public business. This approach also closes the door on controversies-which have arisen more than once-since it clarifies whether the money, which has been loaned without apparent interest, may actually contain concealed usury.

10. In the fourth place We exhort you not to listen to those who say that today the issue of usury is present in name only, since gain is almost always obtained from money given to another. How false is this opinion and how far removed from the truth! We can easily understand this if we consider that the nature of one contract differs from the nature of another. By the same token, the things which result from these contracts will differ in accordance with the varying nature of the contracts. Truly an obvious difference exists between gain which arises from money legally, and therefore can be upheld in the courts of both civil and canon law, and gain which is illicitly obtained, and must therefore be returned according to the judgments of both courts. Thus, it is clearly invalid to suggest, on the grounds that some gain is usually received from money lent out, that the issue of usury is irrelevant in our times.

11. These are the chief things We wanted to say to you. We hope that you may command your faithful to observe what these letters prescribe; and that you may undertake effective remedies if disturbances should be stirred up among your people because of this new controversy over usury or if the simplicity and purity of doctrine should become corrupted in Italy. Finally, to you and to the flock committed to your care, We impart the Apostolic Benediction.

Given in Rome at St. Mary Major, November 1, 1745, the sixth year of Our Pontificate.

Benedetto XIV

ENCICLICA
VIX PERVENITDEL SOMMO PONTEFICE
BENEDETTO XIV

Ai Venerabili Fratelli Patriarchi, Arcivescovi, Vescovi e Ordinari d’Italia.

Il Papa Benedetto XIV.
Venerabili Fratelli, salute e Apostolica Benedizione.

Non appena pervenne alle nostre orecchie che a cagione di una nuova controversia (precisamente se un certo contratto si debba giudicare valido) si venivano diffondendo per l’Italia alcune opinioni che non sembravano conformi ad una saggia dottrina, ritenemmo immediatamente che spettasse alla Nostra Apostolica carica apportare un rimedio efficace ad impedire che questo guaio, con l’andar del tempo e in silenzio, acquistasse forze maggiori; e bloccargli la strada perché non si estendesse serpeggiando a corrompere le città d’Italia ancora immuni.

1. Perciò, prendemmo la decisione di seguire la procedura della quale sempre fu solita servirsi la Sede Apostolica: cioè, abbiamo spiegato tutta la materia ad alcuni Nostri Venerabili Fratelli Cardinali della Santa Romana Chiesa, che sono molto lodati per la loro profonda dottrina in fatto di Sacra Teologia e di Disciplina Canonica; abbiamo interpellato anche parecchi Regolari coltissimi nell’una e nell’altra materia, scegliendoli, alcuni fra i Monaci, altri nell’Ordine dei Mendicanti, altri ancora fra i Chierici Regolari; abbiamo aggiunto anche un Prelato laureato in utroque jure e dotato di lunga pratica del Foro. Stabilimmo che il giorno 4 del luglio scorso si riunissero tutti alla Nostra presenza e chiarimmo loro i termini della questione. Apprendemmo che già essi ne avevano notizia e la conoscevano a fondo.

2. Successivamente abbiamo ordinato che, liberi da qualsiasi parzialità e avidità, esaminassero accuratamente tutta la materia ed esprimessero per iscritto le loro opinioni; tuttavia non abbiamo chiesto che giudicassero il tipo di contratto che aveva motivato la controversia, perché mancavano parecchi documenti indispensabili, ma che fissassero, a proposito delle usure, un criterio definitivo, al quale sembrava recassero un danno non indifferente quelle idee che da un po’ di tempo cominciavano a diffondersi fra la gente. Tutti ubbidirono. Infatti, comunicarono le loro opinioni in due Congregazioni, delle quali la prima fu tenuta in Nostra presenza il 18 luglio, l’altra il primo agosto scorsi; alla fine tutti consegnarono le proprie relazioni scritte al Segretario della Congregazione.

3. All’unanimità hanno approvato quanto segue:

I. Quel genere di peccato che si chiama usura, e che nell’accordo di prestito ha una sua propria collocazione e un suo proprio posto, consiste in questo: ognuno esige che del prestito (che per sua propria natura chiede soltanto che sia restituito quanto fu prestato) gli sia reso più di ciò che fu ricevuto; e quindi pretende che, oltre al capitale, gli sia dovuto un certo guadagno, in ragione del prestito stesso. Perciò ogni siffatto guadagno che superi il capitale è illecito ed ha carattere usuraio.

II. Per togliere tale macchia non si potrà ricevere alcun aiuto dal fatto che tale guadagno non è eccessivo ma moderato, non grande ma esiguo; o dal fatto che colui dal quale, solo a causa del prestito, si reclama tale guadagno, non è povero, ma ricco; né ha intenzione di lasciare inoperosa la somma che gli è stata data in prestito, ma di impiegarla molto vantaggiosamente per aumentare le sue fortune, o acquistando nuove proprietà, o trattando affari lucrosi. Infatti agisce contro la legge del prestito (la quale necessariamente vuole che ci sia eguaglianza fra il prestato e il restituito) colui che, in forza del mutuo, non si vergogna di pretendere più di quanto è stato prestato, nonostante fosse stato convenuta inizialmente la restituzione di una somma eguale a quella prestata. Pertanto, colui che ha ricevuto, sarà obbligato, in forza della norma di giustizia che chiamano commutativa (la quale prevede che nei contratti umani si debba mantenere l’eguaglianza propria di ognuno) a rimediare e a riparare quanto non ha esattamente mantenuto.

III. Detto questo, non si nega che talvolta nel contratto di prestito possano intervenire alcuni altri cosiddetti titoli, non del tutto connaturati ed intrinseci, in generale, alla stessa natura del prestito; e che da questi derivi una ragione del tutto giusta e legittima di esigere qualcosa in più del capitale dovuto per il prestito. E neppure si nega che spesso qualcuno può collocare e impiegare accortamente il suo danaro mediante altri contratti di natura totalmente diversa dal prestito, sia per procacciarsi rendite annue, sia anche per esercitare un lecito commercio, e proprio da questo trarre onesti proventi.

IV. Come in tanti diversi generi di contratti, se non è rispettata la parità di ciascuno, è noto che quanto si percepisce oltre il giusto ha a che vedere se non con l’usura (in quanto non vi è prestito, né palese né mascherato), certamente con qualche altra iniquità, che impone parimenti l’obbligo della restituzione. Se si conducono gli affari con rettitudine, e li si giudica con la bilancia della Giustizia, non c’è da dubitare che in quei medesimi contratti possano intervenire molti modi e leciti criteri per conservare e rendere numerosi i traffici umani e persino lucroso il commercio. Pertanto, sia lungi dall’animo dei Cristiani la convinzione che, con l’usura, o con simili ingiustizie inflitte agli altri possano fiorire lucrosi commerci; invece abbiamo appreso dallo stesso Divino Oracolo che “La Giustizia eleva la gente, il peccato rende miseri i popoli”.

V. Ma occorre dedicare la massima attenzione a quanto segue: ciascuno si convincerà a torto e in modo sconsiderato che si trovino sempre e in ogni dove altri titoli legittimi accanto al prestito, o, anche escludendo il prestito, altri giusti contratti, col supporto dei quali sia lecito ricavare un modesto guadagno (oltre al capitale integro e salvo) ogni volta che si consegna a chiunque del danaro o frumento o altra merce di altro genere. Se alcuno sarà di questa opinione, avverserà non solo i divini documenti e il giudizio della Chiesa Cattolica sull’usura, ma anche l’umano senso comune e la ragione naturale. A nessuno infatti può sfuggire che in molti casi l’uomo è tenuto a soccorrere il suo prossimo con un prestito puro e semplice, come insegna soprattutto Cristo Signore: “Non respingere colui che vuole un prestito da te”. Del pari, in molte circostanze, non vi è posto per nessun altro giusto contratto, eccetto il solo prestito. Bisogna dunque che chiunque voglia seguire la voce della propria coscienza, si accerti prima attentamente se davvero insieme con il prestito non si presenti un altro giusto titolo e se non si tratti invece di un altro contratto diverso dal mutuo, in grazia del quale sia reso puro e immune da ogni macchia il guadagno ottenuto.

4. In queste parole riassumono e spiegano le loro opinioni i Cardinali, i Teologi e Uomini espertissimi di Canoni, il parere dei quali abbiamo sollecitato su questa gravissima questione. Anche Noi non abbiamo tralasciato di dedicare il nostro privato impegno alla stessa questione, prima che si riunissero le Congregazioni, e durante i loro lavori e quando già li avevano conclusi. Infatti con estrema attenzione abbiamo seguito le opinioni (già da Noi ricordate) di quegli uomini prestigiosi. E a questo punto confermiamo e approviamo tutto ciò che è contenuto nelle Sentenze esposte più sopra, in quanto è chiaro che tutti gli scrittori, i professori di Teologia e dei Canoni, numerose testimonianze delle Sacre Lettere, decreti dei Pontefici Nostri Predecessori, l’autorità dei Concili e dei Sacerdoti sembrano quasi cospirare per un’approvazione unanime delle medesime Sentenze. Inoltre abbiamo conosciuto chiaramente gli autori ai quali devono essere attribuite opinioni contrarie; e così pure coloro che le incoraggiano e le proteggono, o che sembrano offrire ad essi un appiglio o un’occasione. E non ignoriamo con quanta severa dottrina abbiano assunto la difesa della verità i Teologi vicini a quei territori in cui hanno avuto origine tali controversie.

5. Perciò abbiamo inviato questa Lettera Enciclica a tutti gli Arcivescovi, Vescovi e Ordinari d’Italia, in modo che essa fosse nota a Te, Venerabile Fratello, e a tutti gli altri; e ogni qual volta avverrà di celebrare Sinodi, di parlare al popolo, di istruirlo nelle sacre dottrine, non si pronunci parola che sia contraria a quelle Sentenze che più sopra abbiamo esaminato. Inoltre vi esortiamo vivamente a impedire con tutto il vostro zelo che qualcuno osi con Lettere o Sermoni insegnare il contrario nelle Vostre Diocesi; se poi qualcuno rifiutasse di obbedire, lo dichiariamo colpevole e soggetto alle pene stabilite nei Sacri Canoni contro coloro che abbiano disprezzato e violato i doveri apostolici.

6. Sul contratto che ha suscitato queste nuove controversie, per ora non prendiamo decisioni; non stabiliamo nulla neppure sugli altri contratti, circa i quali i Teologi e gli Interpreti dei Canoni sono lontani tra loro in diverse sentenze. Tuttavia pensiamo di dover infiammare il religioso zelo della vostra pietà perché mandiate ad effetto tutto ciò che vi suggeriamo.

7. In primo luogo fate sapere con parole severissime che il vizio vergognoso dell’usura è aspramente riprovato dalle Lettere Divine. Esso veste varie forme e apparenze per far precipitare di nuovo nella estrema rovina i Fedeli restituiti alla libertà e alla grazia dal sangue di Cristo; perciò, se vorranno collocare il loro denaro, evitino attentamente di lasciarsi trascinare dall’avarizia che è fonte di tutti i mali, ma piuttosto chiedano consiglio a coloro che si elevano al di sopra dei più per eccellenza di dottrina e di virtù.

8. In secondo luogo, coloro che confidano tanto nelle proprie forze e nella propria sapienza, da non aver dubbi nel pronunciarsi su tali problemi (che pure esigono non poca conoscenza della Sacra Teologia e dei Canoni) si guardino bene dalle posizioni estreme che sono sempre erronee. Infatti alcuni giudicano queste questioni con tanta severità, da accusare come illecito e collegato all’usura ogni profitto ricavato dal danaro; altri invece sono talmente indulgenti e remissivi da ritenere esente da infamante usura qualunque guadagno. Non siano troppo legati alle loro opinioni, ma prima di dare un parere esaminino vari scrittori che più degli altri sono apprezzati; poscia facciano proprie quelle parti che sanno essere sicuramente attendibili sia per la dottrina, sia per l’autorità. E se nasce una disputa mentre si esamina qualche contratto, non si scaglino contumelie contro coloro che seguono una contraria Sentenza, né dichiarino che essa è da punire con severe censure, soprattutto se manca dell’opinione e delle testimonianze di uomini eminenti; poiché le ingiurie e le offese infrangono il vincolo della carità cristiana e recano gravissimo danno e scandalo al popolo.

9. In terzo luogo, coloro che vogliono restare immuni ed esenti da ogni sospetto di usura, e tuttavia vogliono dare il loro denaro ad altri in modo da trarne solo un guadagno legittimo, devono essere invitati a spiegare prima il contratto da stipulare, a chiarire le condizioni che vi sono poste e l’interesse che si pretende da quel denaro. Tali spiegazioni contribuiscono decisamente non solo a scongiurare ansie e scrupoli di coscienza, ma anche a ratificare il contratto nel foro esterno; inoltre chiudono l’adito alle dispute che spesso occorre affrontare perché si possa capire se il danaro che sembra prestato ad altri in modo lecito, contenga in realtà un’usura mascherata.

10. In quarto luogo vi esortiamo a non lasciare adito agli stolti discorsi di coloro che vanno dicendo che l’odierna questione sulle usure è tale solo di nome, perché il danaro, che per qualunque ragione si presta ad altri, procura solitamente un profitto. Quanto ciò sia falso e lontano dalla verità si comprende facilmente se ci rendiamo conto che la natura di un contratto è totalmente diversa e separata dalla natura di un altro, e che del pari molto fra di loro divergono le conseguenze di contratti tra loro diversi. In realtà una differenza molto evidente intercorre tra l’interesse che a buon diritto si trae dal danaro, e che perciò si può trattenere in sede legale e in sede morale, e il guadagno che illegalmente si ricava dal danaro e che quindi deve essere restituito, conformemente al dettato della legge e della coscienza. Risulta dunque che non è vano proporre la questione dell’usura in questi tempi e per la seguente ragione: dal denaro che si presta ad altri si riceve molto spesso qualche interesse.

11. In modo particolare abbiamo ritenuto opportuno esporvi queste cose, sperando che voi rendiate esecutivo ciò che da Noi è prescritto con questa Lettera: che ricorriate anche a opportuni rimedi, come confidiamo, se per caso e per causa di questa nuova questione delle usure si agiti la gente nella vostra Diocesi o si introducano corruttori con l’intento di alterare il candore e la purezza della sana dottrina.

Da ultimo impartiamo a Voi e al Gregge affidato alle vostre cure l’Apostolica Benedizione.

Dato a Roma, presso Santa Maria Maggiore, il 1° novembre 1745, anno sesto del Nostro Pontificato.

© Copyright – Libreria Editrice Vaticana

Divina providentia

http://www.domus-ecclesiae.de/magisterium/vix-pervenit.html

Benedictus Papa XIV.:

Epistola encyclica »Vix pervenit«

De usuris aliisque injustis quæstibus

Venerabilibus fratribus patriarchis, archiepiscopis, episcopis, et ordinariis Italiæ.

Venerabilis frater, salutem et apostolicam benedictionem.

Vix pervenit ad aures Nostras, ob novam controversiam (nempe, an quidam contractus validus judicari debeat) nonnullas per Italiam disseminari sententias, quæ sanæ doctrinæ haud consentaneæ viderentur; cum statim Nostri apostolici muneris partem esse duximus, opportunum afferre remedium, ne malum ejusmodi, temporis diuturnitate, ac silentio, vires magis acquireret; aditumque ipsi intercludere, ne latius serperet, et incolumes adhuc Italiæ civitates labefactaret.

§ 1. Quapropter eam rationem, consiliumque suscepimus, quo Sedes Apostolica semper uti consuevit: Quippe rem totam explicavimus nonnullis ex venerabilibus fratribus Nostris Sanctæ Romanæ Ecclesiæ cardinalibus, qui sacræ theologiæ scientia, et canonicæ disciplinæ studio ac peritia plurimum commendantur: accivimus etiam plures regulares in utraque facultate præstantes; quorum aliquos ex monachis, alios ex ordine mendicantium, alios demum ex clericis regularibus selegimus; præsulem quoque juris utriusque laurea præditum, et in foro diu versatum adhibuimus. Diem quartam indiximus Julii, qui nuper præteriit, ut coram Nobis illi omnes convenirent, quibus naturam totius negotii declaravimus; quod illis antea cognitum perspectumque deprehendimus.

§ 2. Post hæc præcepimus, ut omni partium studio, omnique cupiditate soluti, rem totam accurate perpenderent, suasque opiniones scripto exararent; non tamen expetivimus ab ipsis, ut judicium ferrent de contractu, qui controversiæ causam initio præbuerat, cum plura documenta non suppeterent, quæ necessario ad id requirebantur; sed ut certam de usuris doctrinam constituerent, cui non mediocre detrimentum inferre videbantur ea, quæ nuper in vulgus spargi cœperunt: jussa fecerunt universi; nam suas sententias palam declararunt in duabus congregationibus, quarum prima coram Nobis habita est die 18. Julii, altera vero die prima Augusti, qui menses nuper elapsi sunt; ac demum easdem sententias congregationis secretario scriptas tradiderunt.

§ 3. Porro hæc unanimi consensu probaverunt:

I. Peccati genus illud, quod usura vocatur, quodque in contractu mutui propriam suam sedem et locum habet, in eo est repositum, quod quis ex ipsomet mutuo, quod suapte natura tantundem dumtaxat reddi postulat, quantum receptum est, plus sibi reddi velit, quam est receptum; ideoque ultra sortem, lucrum aliquod, ipsius ratione mutui, sibi deberi contendat. Omne propterea hujusmodi lucrum, quod sortem superet, illicitum, et usurarium est.

II. Neque vero ad istam labem purgandam, ullum arcessiri subsidium potent, vel ex eo, quod id lucrum non excedens, et nimium, sed moderatum; non magnum, sed exiguum sit; vel ex eo, quod is, a quo id lucrum solius causa mutui deposcitur, non pauper, sed dives existat; nec datam sibi mutuo summam relicturus otiosam, sed ad fortunas suas amplificandas, vel novis cœmendis prædiis, vel quæstuosis agitandis negotiis, utilissime sit impensurus. Contra mutui siquidem legem, quæ necessario in dati atque redditi æqualitate versatur, agere ille convincitur, quisquis, eadem æqualitate semel posita, plus aliquid a quolibet, vi mutui ipsius, cui per æquale jam satis est factum, exigere adhuc non veretur: proindeque si acceperit, restituendo erit obnoxius, ex ejus obligatione justitiæ, quam commutativam appellant, et cujus est, in humanis contractibus æqualitatem cujusque propriam et sancte servare, et non servatam exacte reparare.

III. Per hæc autem nequaquam negatur, posse quandoque una cum mutui contractu quosdam alios, ut ajunt, titulos, eosdemque ipsimet universim naturæ mutui minime innatos et intrinsecos, forte concurrere, ex quibus justa omnino legitimaque causa consurgat quiddam amplius supra sortem ex mutuo debitam rite exigendi. Neque item negatur, posse multoties pecuniam ab unoquoque suam, per alios diversæ prorsus naturæ a mutui natura contractus, recte collocari et impendi, sive ad proventus sibi annuos conquirendos, sive etiam ad licitam mercaturam, et negociationem exercendam, honestaque indidem lucra percipienda.

IV Quemadmodum vero in tot ejusmodi diversis contractuum generibus, si sua cujusque non servatur æqualitas, quidquid plus justo recipitur, si minus ad usuram (eo quod omne mutuum tam apertum, quam palliatum absit), at certe ad aliam veram injustitiam, restituendi onus pariter asserentem, spectare compertum est; ita si rite omnia peragantur, et ad justitiæ libram exigantur, dubitandum non est, quin multiplex in iisdem contractibus licitis modus et ratio suppetat humana commercia et fructuosam ipsam negociationem ad publicum commodum conservandi ac frequentandi. Absit enim a Christianorum animis, ut per usuras, aut similes alienas injurias, florere posse lucrosa commercia existiment; cum contra ex ipso oraculo divino discamus, quod «Justitia elevat gentem, miseros autem facit populos peccatum».

V Sed illud diligenter animadvertendum est, falso sibi quemquam, et nonnisi temere persuasurum, reperiri semper, ac præsto ubique esse, vel una cum mutuo titulos alios legitimos, vel secluso etiam mutuo, contractus alios justos, quorum vel titulorum, vel contractuum præsidio, quotiescumque pecunia, frumentum, aliudve id generis alteri cuicumque, creditur, toties semper liceat auctarium moderatum, ultra sortem integram salvamque recipere. Ita si quis senserit, non modo divinis documentis, et catholicæ Ecclesiæ de usura judicio, sed ipsi etiam humano communi sensui, ac naturali rationi procul dubio adversabitur. Neminem enim id saltem latere potest, quod multis in casibus tenetur homo, simplici ac nudo mutuo alteri succurrere, ipso præsertim Christo Domino edocente: «Volenti mutuari a te, ne avertaris»; et quod similiter multis in circumstantiis, præter unum mutuum, alteri nulli vero justoque contractui locus esse possit. Quisquis igitur suæ conscientiæ consultum velit, inquirat prius diligenter, oportet, vere ne cum mutuo justus alius titulus, verene justus alter a mutuo contractus occurrat, quorum beneficio, quod quærit lucrum, omnis labis expers et immune reddatur.

§ 4. His verbis complectuntur, et explicant sententias suas cardinales ac theologi et viri canonum peritissimi, quorum consilium in hoc gravissimo negotio postulavimus; Nos quoque privatum studium Nostrum conferre in eamdem causam non prætermisimus, antequam congregationes haberentur, et quo tempore habebantur, et ipsis etiam peractis. Nam præstantium virorum suffragia, quæ modo commemoravimus, diligentissime percurrimus. Cum hæc ita sint, adprobamus, et confirmamus quæcumque in sententiis superius expositis continentur; cum scriptores plane omnes, theologiæ, et canonum professores, plura sacrarum literarum testimonia, pontificum decessorum Nostrorum decreta, conciliorum, et patrum auctoritas, ad easdem sententias comprobandas pene conspirare videantur. Insuper apertissime cognovimus auctores, quibus contrariæ sententiæ referri debent; et eos pariter, qui illas fovent, ac tuentur, aut illis ansam, seu occasionem præbere videntur; neque ignoramus quanta sapientia, et gravitate defensionem veritatis susceperint theologi finitimi illis regionibus, ubi controversiæ ejusmodi principium habuerunt.

§ 5. Quare has litteras Encyclicas dedimus universis Italiæ archiepiscopis, episcopis, et ordinariis, ut hæc tibi, venerabilis frater, et cæteris omnibus innotescerent; et quoties synodos celebrare, ad populum verba facere, eumque sacris doctrinis instruere contigerit, nihil omnino alienum proferatur ab iis sententiis, quas superius recensuimus. Admonemus etiam vehementer, omnem solicitudinem impendere, ne quis in vestris diœcesibus audeat litteris, aut sermonibus contrarium docere: si quis autem parere detrectaverit, illum obnoxium et subjectum declaramus pœnis per sacros canones in eos propositis, qui mandata apostolica contempserint ac violaverint.

§ 6. De contractu autem, qui novas has controversias excitavit, nihil in præsentia statuimus; nihil etiam decernimus modo de aliis contractibus, pro quibus theologi, et canonum interpretes in diversas abeunt sententias; attamen pietatis vestræ studium ac religionem inflammandam existimamus, ut hæc, quæ subjicimus, executioni demandetis.

§ 7. Primum gravissimis verbis populis vestris ostendite, usuræ labem ac vitium a divinis litteris vehementer improbari; illud quidem varias formas atque species induere, ut fideles Christi Sanguine restitutos in libertatem et gratiam, rursus in extremam ruinam præcipites impellat; quocirca si pecuniam suam collocare velint, diligenter caveant, ne cupiditate omnium malorum fonte rapiantur: sed potius ab illis, qui doctrinæ ac virtutis gloria supra cæteros efferuntur, consilium exposcant.

§ 8. Secundo loco; qui viribus suis, ac sapientiæ ita confidunt, ut responsum ferre de iis quæstionibus non dubitent (quæ tamen haud exiguam sacræ theologiæ, et canonum scientiam requirunt), ab extremis, quæ semper vitiosa sunt, longe se abstineant: etenim aliqui tanta severitate de iis rebus judicant, ut quamlibet utilitatem ex pecunia desumptam accusent, tamquam illicitam, et cum usura conjunctam; contra vero nonnulli indulgentes adeo, remissique sunt, ut quodcumque emolumentum ab usuræ turpitudine liberum existiment. Suis privatis opinionibus ne nimis adhæreant; sed priusquam responsum reddant, plures scriptores examinent, qui magis inter cæteros prædicantur; deinde eas partes suscipiant, quas tum ratione, tum auctoritate plane confirmatas intelligent. Quod si disputatio insurgat, dum contractus aliquis in examen adducitur, nullæ omnino contumeliæ in eos confingantur, qui contrariam sententiam sequuntur, neque illam gravibus censuris notandam asserant, si præsertim ratione, et præstantium virorum testimoniis minime careat; siquidem convicia, atque injuriæ vinculum christianæ charitatis infringunt, et gravissimam populo offensionem, et scandalum præseferunt.

§ 9. Tertio loco, qui ab omni usuræ labe se immunes et integros præstare volunt, suamque pecuniam ita alteri dare, ut fructum legitimum solummodo percipiant, admonendi sunt, ut contractum instituendum antea declarent, et conditiones inserendas explicent, et quem fructum ex eadem pecunia postulent. Hæc magnopere conferunt non modo ad animi solicitudinem et scrupolos evitandos, sed ad ipsum contractum in foro externo comprobandum: hæc etiam aditum intercludunt disputationibus, quæ non semel concitandæ sunt, ut clare pateat, utrum pecunia, quæ rite data alteri esse videtur, revera tamen palliatam usuram contineat.

§ 10. Quarto loco vos hortamur, ne aditum relinquatis ineptis illorum sermonibus, qui dictitant, de usuris hoc tempore quæstionem institui, quæ solo nomine contineatur; cum ex pecunia, quæ qualibet ratione alteri conceditur, fructus ut plurimum comparetur. Etenim quam falsum id sit, et a veritate alienum plane deprehendimus, si perpendamus, naturam unius contractus ab alterius natura prorsus diversam et sejunctam esse; et ea pariter discrepare magnopere inter se, quæ a diversis inter se contractibus consequuntur. Revera discrimen apertissimum intercedit fructum inter, qui jure licito ex pecunia desumitur, ideoque potest in utroque foro retineri; ac fructum, qui ex pecunia illicite conciliatur; ideoque fori utriusque judicio restituendus decemitur. Constat igitur haud inanem de usuris quæstionem hoc tempore proponi ob eam causam, quod ut plurimum ex pecunia, quæ alteri tribuitur, fructus aliquis excipiatur.

§ 11. Hæc potissimum vobis indicanda censuimus, sperantes fore, ut mandetis executioni quæcumque per has litteras a Nobis præscribuntur: opportunis quoque remediis consuletis, uti confidimus, si forte ob hanc novam de usuris controversiam in diœcesi vestra turbæ concitentur, vel corruptelæ ad labefactandum sanæ doctrinæ candorem et puritatem inducantur: postremo vobis, et gregi curæ vestræ concredito, apostolicam benedictionem impertimur.

Datum Romæ apud S. Mariam Majorem die prima Novembris MDCCXLV, pontificatus Nostri anno sexto.

Benedictus PP. XIV